CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 9 OCTOBRE 2024
FSL CONTRIBUTION FINANCIERE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DEPARTEMENTALE
APPROBATION DU REGLEMENT DES AIDES FACULTATIVES
REGLEMENT DES AIDES FACULTATIVES
FINANCES ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET ANNEXE SERVICE AIDE A DOMICILE
FINANCES ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET PRINCIPAL DU CCAS COMPTE ADMINISTRATIF RESIDENCE AUTONOMIE
TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL
ACCUEIL DE VOLONTAIRES DU SERVICE CIVIQUE
Délibérations publiées le 23.10.2024
Arrêté de nomination du CCAS – Remplacement d’un membre
Arrêté publié le 16.09.2024
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 19 JUIN 2024
COMPTE DE GESTION BUDGET PRINCIPAL DU CCAS
COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET PRINCIPAL DU CCAS
AFFECTATION DE RESULTAT DE CLOTURE BUDGET PRINCIPAL DU CCAS
COMPTE DE GESTION RESIDENCE AUTONOMIE
COMPTE ADMINISTRATIF RESIDENCE AUTONOMIE
AFFECTATION DE RESULTAT DE CLOTURE RESIDENCE AUTONOMIE
COMPTE DE GESTION SERVICE D’AIDE A DOMICILE
COMPTE ADMINISTRATIF SERVICE D’AIDE A DOMICILE
AFFECTATION DE RESULTAT DE CLOTURE SERVICE D’AIDE A DOMICILE
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA BANQUE ALIMENTAIRE
REMBOURSEMENT DES FRAIS LIÉS A L’EXERCICE D’UN MANDAT
RESIDENCE AUTONOMIE – REDEVANCE A COMPTER DU 1ER JUILLET 2024
RESIDENCE AUTONOMIE – CPOM 2023-2024 AVENANT N°1
Délibérations publiées le 28.06.2024
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 20 mars 2024
PERSONNEL DU CCAS – TEMPS DE TRAVAIL DES GARDIENS DE LA RESIDENCE « LA FONTAINE »
BUDGET 2024 – BUDGET PRINCIPAL DU CCAS
BUDGET 2024 – SERVICE D’AIDE A DOMICILE
BUDGET 2024 – RESIDENCE « LA FONTAINE »
SORTIES ORGANISÉES EN 2024 POUR LES SÉNIORS : TARIFS
Délibérations publiées le 25.03.2024
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 21 FÉVRIER 2024
PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS
TEMPS DE TRAVAIL ET REMUNERATION DES AIDES A DOMICILE -ANNUALISATION 2023
MODIFICATION DE LA FICHE DE POSTE DES AIDES A DOMICILE
TARIF HORAIRE DE L’AIDE A DOMICILE – AUGMENTATION AU 1ER JANVIER 2024 POUR LES DEPLAFONNES
MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE M.57 REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE M.57 REGLES DAMORTISSEMENT
DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE – ROB
Délibérations publiées le 26.02.2024
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 20 DÉCEMBRE 2023
PARTICIPATION AU FONDS DAIDE AUX JEUNES
CONVENTION VILLE CCAS – REMBOURSEMENT DE FRAIS
BUDGET PRINCIPAL – OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT
RESIDENCE AUTONOMIE – OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M.57
Délibérations publiées le 26.12.2023
Arrêté de nomination au CCAS – Remplacement d’un membre
Arrêté publié le 08.11.2023
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 04 OCTOBRE 2023
DÉSIGNATION DES RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES DES ÉLUS
RÉSIDENCE AUTONOMIE – FORFAIT AUTONOMIE – CONTRAT PLURIANNUEL 2023 2024
RESIDENCE AUTONOMIE – MONTANT DE LA REDEVANCE DU LOGEMENT N°19
Délibérations publiées le 06.10.2023
arrêté 2024 245 Passage fourreau fibre sous voirie
525 rue du Commandant Dubois
du 18/11/2024 au 06/12/2024
(une journée sur la période, le lundi et mardi uniquement)
de 9h à 16h
Publié le 19 novembre 2024
arrêté 2024 244 Déploiement de la fibre optique avec tirage de câbles et raccordement aérien avec nacelle
Ancienne route de Darnétal et rue Herbeuse
du 02/12/2024 au 27/12/2024
de 9h à 16h
Publié le 19 novembre 2024
arrêté 2024 243 Signalisation horizontale
rue Max pouchet (entre la rue de la Haie et Route de Neufchâtel)
Du 18/11/2024 au 11/12/2024
(4 jours sur la période)
de 9h à 17h
Publié le 18 novembre 2024
arrêté 2024 242 Livraison de matériaux
179 rue George Mugnier
Le 22/11/2024
Publié le 18 novembre 2024
arrêté 2024 241 Déploiement de la fibre optique avec tirage de câbles et raccordement aérien avec nacelle
Chemin de la Bretèque et Chemin de la Forêt Verte
Du 18/11/2024 au 13/12/2024
de 9h à 16h
Publié le 12 novembre 2024
arrêté 2024 240 Branchement neuf en soutirage
Rue d’Herbeuse (au niveau de l’ouvrage d’art)
Du 12/11/2024 au 06/12/2024
de 9h à 16h
Publié le 12 novembre 2024
arrêté 2024 238 Requalification de l’espace public
1642 – 1770 rue de la Haie
Prolongation
Publié le 12 novembre 2024
arrêté 2024 237 Interventions sur poteau FT-
1823 Chemin de Clères
du 04/11/2024 au 15/11/2024
Publié le 5 novembre 2024
arrêté 2024 235 Livraison de murs en ossature bois
Allée de l’Ancien Château
04/11/2024
Publié le 5 novembre 2024
arrêté 2024 235 Livraison de murs en ossature bois
Allée de l’Ancien Château
04/11/2024
Publié le 5 novembre 2024
arrêté 2024 232 Mise en sécurité et travaux de voirie
Rue Levavasseur
Du 22/10/2024 jusqu’à nouvel ordre
Publié le 23 octobre 2024
arrêté 2024 231 Extension du réseau basse tension souterrain
147 rue Couronné
Du 23/10/2024 au 31/10/2024
de 9h à 16h
Publié le 23 octobre 2024
arrêté 2024 229 Terrassement trottoir pour adduction fibre Télécom
Chemin de la Bretèque
Du 28/10/2024 au 22/11/2024
de 9h à 16h
Publié le 23 octobre 2024
arrêté 2024 228 Implantation de deux appuis avec nacelle
1897 et 1945 Chemin de la Bretèque
Du 04/11/2024 au 29/11/2024
de 9h à 16h
Publié le23 octobre 2024
arrêté 2024 227 Rejointoiement briques de façade avec échafaudage
71 rue Leroux
Du 30/10/2024 au 27/11/2024
Publié le 23 octobre 2024
arrêté 2024 226 Modification branchement GRDF
1666 rue de la Haie
Du 04/11/2024 au 29/11/2024
Publié le 23 octobre 2024
arrêté 2024 225 Changement et scellement de trappe de regard sur trottoir
1011 route de Neufchâtel
Du 28/10/2024 au 22/11/2024
de 9h à 16h
Publié le 23 octobre 2024
arrêté 2024 224 Requalification de l’espace public
1642-1770 rue de la Haie
du 21/10/2024 au 8/11/2024
Publié le 21 octobre 2024
arrêté 2024 223 Pose réseau électrique BT et alimentation d’un coffret électrique (terrassement sous trottoir)
Avenue Antoine de Saint Exupery (sens giratoire des mobiles vers la rue Louis Blériot)
Du 04/11/2024 au 29/11/2024
de 8h à 17h
Publié le 21 octobre 2024
arrêté 2024 222 Pose réseau électrique BT et alimentation d’un coffret électrique (terrassement sous trottoir)
Avenue de l’Europe
Du 04/11/2024 au 29/11/2024
de 8h à 17h
Publié le 21 octobre 2024
arrêté 2024 221 Modification branchement GRDF
164 rue Mozart
du 4/11/2024 au 29/11/2024
Publié le 21 octobre 2024
arrêté 2024 220 Raccordement branchement
Allée Robert Guiscard
Du 21/10/2024 au 01/11/2024
de 9h à 16h
Publié le 18 octobre 2024
arrêté 2024 219 Suppression d’un branchement gaz
3333 route de Neufchâtel
du 22/10/2024 au 12/11/2024
Publié le 18/10/2024
arrêté 2024 217 Implantation de deux appuis avec nacelle et tarière
Chemin de la Forêt Verte
(n°1872 et 1670)
Du 21/10/2024 au 15/11/2024
de 9h à 16h
Publié le 18/10/2024
arrêté 2024 216 Création branchement neuf
447 rue de la Mare des Champs
du 4/11/2024 au 15/11/2024
de 9h à 16h
Publié le 18/10/2024
arrêté 2024 215 Renouvellement appareil de fontainerie
572 rue George Mugnier
Du 18/11/2024 au 13/12/2024
de 8h30 a 16h30
Du 16/10/2024 au 20/12/2024
Publié le 18/10/2024
arrêté 2024 214 Mutation d’un transformateur électrique avec engin
334 Chemin de la Bretèque
Le 14/11/2024
de 9h à 16h
Du 16/10/2024 au 20/12/2024
Publié le 18/10/2024
arrêté 2024 213 Annule et remplace arrêté 2024-188 du 4/09/2024
Requalification de l’espace public
rue de la République (tronçon rue de la Haie route de Neufchâtel)
Du 16/10/2024 au 20/12/2024
Publié le 18/10/2024
arrêté 2024 210 Pose d’un câble électrique en souterrain
334 Chemin de la Bretèque
du 08/10/2024 au 04/11/2024
de 9h à 16h
Publié le 18/10/2024
arrêté 2024 209Ravalement de façade
1769 rue de l’Eglise, façade se trouvant rue Commandant Dubois
du 02/12/2024 au 24/12/2024
Publié le 18/10/2024
arrêté 2024 208 Suppression branchement GRDF
385 rue des Canadiens
Du 07/10/2024 au 29/10/2024
Publié le 3/10/2024
arrêté 2024 207 Prolongation arrêté 2024-190
Réfection de voirie
Rue Couronné
Du 27/09/2024 au 11/10/2024
( 1 journée sur la période)
de 9h à 16h
Publié le 30/09/2024
arrêté 2024 206 Pose, dépose et maintenance des motifs lumineux de noël
Du 1/10/2024 au 14/02/2025
Diverses rues de Bois Guillaume
Publié le 30/09/2024
arrêté 2024 205 Réparation d’une conduite cassée
12 Ancienne Route de Darnétal
Du 30/09/2024 au 25/10/2024
de 9h à 17h
Publié le 30/09/2024
arrêté 2024 203Création d’une place « convoyeurs de fonds »
Rue Max Pouchet à l’intersection avec la rue de la Haie
Publié le 30/09/2024
arrêté 2024 203Création d’une place « convoyeurs de fonds »
Rue Max Pouchet à l’intersection avec la rue de la Haie
Publié le 30/09/2024
arrêté 2024 202 Instauration d’une zone de rencontre
Rue Max Pouchet (section comprise entre la rue de la Haie et la route de Neufchâtel)
Publié le 30/09/2024
arrêté 2024 202 Instauration d’une zone de rencontre
Rue Max Pouchet (section comprise entre la rue de la Haie et la route de Neufchâtel)
Publié le 30/09/2024
arrêté 2024 201 Forages dirigés pour ENEDIS
184 route de Neufchâtel
du 23/09/2024 au 11/10/2024
de 9h à 16h
Publié le 23/09/2024
arrêté 2024 200 Passage de câble fibre optique dans chambres télécom
114 roue de Darnétal
du 14/10/2024 au 08/11/2024
de 9h à 16h
Publié le 20/09/2024
arrêté 2024_199 Remplacement de deux appuis avec nacelle
1829 chemin de la Forêt verte et 1560 chemin de la Bretèque
du 03/10/2024 au 31/10/2024
de 9h à 16h
Publié le 20/09/2024
arrêté 2024_198 Passage de câble fibre optique dans chambres Télécom
Carrefour rue de la république et rue de la Haie
du 14/10/2024 au 08/11/2024
de 9h à 16h
Publié le 20/09/2024
arrêté 2024_197 Passage de câble fibre optique dans chambres Télécom
140 rue de la Prévotière
du 14/10/2024 au 08/11/2024
de 9h à 16h
Publié le 20/09/2024
arrêté 2024_196 Coulage dalle béton avec toupie
176 rue Danguy
du 25/09/2024 au 27/09/2024
de 9h à 16h
Publié le 20/09/2024
arrêté 2024_195 Branchement collectif GRDF
4134 route de Neufchâtel
du 27/09/2024 au 18/10/2024
de 9h à 16h
Publié le 20/09/2024
arrêté 2024_194 Livraison de matériaux
456 rue du Commandant Dubois
du 23/09/2024 au 31/08/2025
Publié le 20/09/2024
arrêté 2024_193 Réfection définitive de l’enrobé sur trottoir
641 rue de l’église
du 18/09/2024 au 27/09/2024
(uniquement le mercredi)
de 9h à 16h
Publié le 13/09/2024
arrêté 2024_192 Taille d’un arbre fendu
Avenue de l’Europe
Le 13/09/2024
de 9h à 16h
Publié le 13/09/2024
arrêté 2024_191 Raccordement fibre optique
363 rue de la République
le 02/10/2024
de 9h à 16h
Publié le 13/09/2024
arrêté 2024_190 Réfection de voirie
rue Couronné
du 23/09/2024 au 27/09/2024
(1 journée sur la période)
de 9h à 16h
de 9h à 16h
Publié le 13/09/2024
arrêté 2024_189 Renouvellement branchement plomb
719 rue Robert Pinchon
Du 01/10/2024 au 14/10/2024
(une journée sur la période)
de 9h à 16h
Publié le 13/09/2024
arrêté 2024_188 Requalification de l’espace public
Rue de la République (tronçon rue de la Haie Route de Neufchâtel)
Du 16/09/2024 au 20/12/2024
Publié le 9/09/2024
arrêté 2024_187 Création de 50 mètres de Génie Civil sous trottoir
345 rue de la Prévotière/angle rue de l’Ancien Château
du 09.09/2024 au 09/10/2024
de 9h à 16h
Publié le 9/09/2024
arrêté 2024_186 Pose câble électrique souterrain ENEDIS
15 Allée Paul Langevin et Allée Thomas Edison
du 16/09/2024 au 24/09/2024
(5 jours sur la période)
de 9h à 16h
de 9h à 16h
Publié le 9/09/2024
arrêté 2024_185 Nettoyage de l’OA 1011
Rue de la Haie
Du 28/10/2024 au 08/11/2024
de 9h à 16h
Publié le 9/09/2024
arrêté 2024_182 Pose d’un câble électrique souterrain
4134 route de Neufchâtel
du 09/09/2024 au 04/10/2024
de 9h à 16h
Publié le 3/09/2024
arrêté 2024_180 Remise en état d’une parcelle communale après travaux
Résidence de la Madeleine
du 16/09/2024 au 15/11/2024
Publié le 29/08/2024
arrêté 2024_179 Branchement collectif GRDF
4134 Route de Neufchâtel
du 05/09/2024 au 26/09/2024
de 9h à 16h
de 9h à 16h
Publié le 27 août 2024
arrêté 2024_178 Création branchement neuf
Chemin de la Bretèque
Du 16/09/2024 au 26/09/2024
de 9h à 16h
Publié le 27 août 2024
arrêté 2024_177 Création de branchement eaux usées
1 rue des Chasses
Du 16/09/2024 au 27/09/2024
Publié le 27 août 2024
arrêté 2024_176 Création d’un avaloir
301 Sentier des Forrières
Du 25/09/2024 au 09/10/2024
Publié le 27 août 2024
arrêté 2024_175 Réfection ponctuelle d’enrobés
rue Pierre Curie et rue Paul Noël
du 29/08/2024 au 06/09/2024
(1 journée sur la période)
de 9h à 16h
Publié le 27 août 2024
arrêté 2024_173 temporaire – fermeture du parking de l’ancienne station SHELL – route de Neufchâtel – du 26/08/2024 au 19/12/2024.
Publié le 22 août 2024
arrêté 2024_172 temporaire – branchement ENEDIS en traversée de chaussée – 49 chemin de la Forêt Verte – du 04/09/2024 au 25/09/2024
Publié le 22 août 2024
arrêté 2024_171 temporaire – opération de levage au sommet d’un bâtiment à l’aide d’une grue – 1 rue Roger Gobbé – le 16/09/2024
Publié le 22 août 2024
arrêté 2024_170 temporaire – pose d’un câble souterrain – 9568 rue Gustave Eiffel – du 21/08/2024 au 06/09/2024
Publié le 19 août 2024
arrêté 2024_169 temporaire – création d’adduction télécom – 1437 rue Herbeuse – du 09/09/2024 au 09/10/2024
Publié le 19 août 2024
arrêté 2024_168 temporaire – taille des haie îlot central – avenue de l’Europe – du 26/08/2024 au 30/08/2024
Publié le 19 août 2024
arrêté 2024_167 temporaire – travaux de renforcement et renouvellement réseau AEP et branchements associés – rue de Bellevue – du 09/09/2024 au 18/10/2024
Publié le 19 août 2024
arrêté 2024_166 temporaire – travaux de réfection ponctuelle d’enrobés dans le giratoire – 2 nuits – rue Louis Blériot, rue Uelzen Chemin de la forêt Verte – du 19/08/2024 au 01/09/2024
Publié le 19 août 2024
arrêté 2024_165 – Foire à tout des enfants du Mont Fortin- interdiction de stationner parking rue Robert Pinchon du 09/08/2024 au 27/09/2024
Publié le 13 août 2024
arrêté 2024_163 – requalification de la rue Max Pouchet- du 09/08/2024 au 27/09/2024
Publié le 09 août 2024
arrêté 2024_161 temporaire – travaux de maintenance du réseau GrDF – 21 impasse Rollon- du 11/09/2024 au 01/10/2024
Publié le 09 août 2024
arrêté 2024_164 – travaux de renouvellement des appareils de fontainerie – 1404 chemin de Clères du 26/08/2024 au 13/09/2024
Publié le 09 août 2024
arrêté 2024_159 temporaire – travaux de renouvellement des appareils de fontainerie – 327 avenue Jean de la Varende- du 26/08/2024 au 13/09/2024
Publié le 09 août 2024
arrêté 2024_160 temporaire – travaux de renouvellement des appareils de fontainerie – 175 rue d’Orléans – du 26/08/2024 au 13/09/2024
Publié le 09 août 2024
arrêté 2024_162 temporaire – travaux de renouvellement des appareils de fontainerie – 2 rue du Rouvre vert – du 26/08/2024 au 13/09/2024
Publié le 09 août 2024
Arrêté 2024-157 Reprises des passages piétons
Rues Reine des bois et Osier Saint Antoine
Du 05/08/2024 au 16/08/2024
de 8h à 17h
Publié le 2 août 2024
Arrêté 2024-155 Réparation de conduite cassée
Chemin de la Forêt Verte
Du 05/08/2024 au 05/09/2024
(une journée sur ma période)
de 9h à 16h
Publié le 30 juillet 2024
Arrêté 2024-154 Branchement individuel neuf en soutirage ENEDIS
Chemin de la Bretèque
Du 05/08/2024 au 30/08/2024
de 9h à 16h
Publié le 30 juillet 2024
Arrêté 2024-153Ouverture de chambre pour tirage optique
11 rue de Lille et rue Robert Pinchon (en aérien)
Du 8/08/2024 au 23/08/2024
de 9h à 16h
Publié le 29 juillet 2024
Arrêté 2024-151 Coulage dalle béton
26 rue Césaire Levillain
le 6 août 2024
Publié le 24 juillet 2024
Arrêté 2024-150 Raccordement Gymnase Codet au réseau de chaleur urbain de la Petite Bouverie
1826 rue de la Haie
Du 22/07/2024 au 23/08/2024
de 9h à 16h
Publié le 22 juillet 2024
Arrêté 2024-149 Branchement individuel neuf en soutirage
23 rue du commandant Dubois
Du 22/07/2024 au 16/08/2024
de 9h à 16h
Publié le 9 juillet 2024
Arrêté 2024-148 Ouverture de chambre pour tirage fibre optique
251 rue de l’Eglise
Du 28/07/2024 au 02/08/2024
de 9h à 16h
Publié le 9 juillet 2024
Arrêté 2024-147 Reprise de trottoir en enrobé
641 rue de l’Eglise
Du 15/07/2024 au 09/08/2024
(1/2 journée sur la période)
de 9h à 16h
Publié le 9 juillet 2024
Arrêté 2024-146 Adduction télécom sur trottoir
4 rue Vittecoq (travaux rue herbeuse)
Du 15/07/2024 au 09/08/2024
Publié le 9 juillet 2024
Arrêté 2024-145 Remplacement réseau électrique
Rue Max Pouchet
Du 24/07/2024 au 26/07/2024
de 8h à 17h00
Publié le 8 juillet 2024
Arrêté 2024-14 Réalisation d’une voie verte
Rue Louis Blériot
Du 08/07/2024 au 02/08/2024
Publié le 04/07/2024
Arrêté 2024-143 Création d’un branchement GRDF
70 rue des Canadiens
Du 08/07/2024 au 02/08/2024
(deux nuits sur la période, de 21h à 6h)
Publié le 04/07/2024
Arrêté 2024-142 Reprise de bordures – rabotage et application enrobés
Route de Neufchâtel
RD928/rue Narcisse Loqué
Du 08/07/2024 au 26/07/2024
(4 jours durant la période)
Publié le 01/07/2024
Arrêté 2024-141 Réalisation d’un parking pour la maison de l’enfance enrobé sur chaussée
1900 rue de la Haie
Du 08/07/2024 au 19/07/2024
(deux jours sur la période)
Publié le 01/07/2024
Arrêté 2024-141 Réalisation d’un parking pour la maison de l’enfance enrobé sur chaussée
1900 rue de la Haie
Du 08/07/2024 au 19/07/2024
(deux jours sur la période)
Publié le 01/07/2024
Arrêté 2024-140 Arrêté temporaire de circulation – travaux de réfection de couverture
89 rue Max Pouchet
du 07/08/2024 au 08/08/2024
Publié le 01/07/2024
Arrêté 2024-134 Suppression branchement gaz
220 rue Reine des Bois
du 15/07/2024 au 02/06/2024
de 9h à 16h
Publié le 27/06/2024
Arrêté 2024-133 Raccordement du lotissement au réseau de chaleur de la petite bouverie
rue Herbeuse (angle rue Vittecoq)
du 22/07/2024 au 23/08/2024
de 9h à 16h
Publié le 27/06/2024
Arrêté 2024-132 Remplacement cadre et trappe télécom
Rue de la Mare des Champs
Du 22/07/2024 au 26/07/2024
de 9h à 16h
Publié le 27/06/2024
Arrêté 2024-130 Remplace et annule l’arrêté 2024-127
Coulage béton
1065 Chemin de Clères
Le 1 juillet 2024
de 9h à 12h
Publié le 24/06/2024
Arrêté 2024-129 Remplacement cadre et trappe télécom
Allée Fleming
Du 15/07/2024 au 19/07/2024
de 9h à 16h
Publié le 24/06/2024
Arrêté 2024-128 Marquage d’animation
260 Place Reinhart Berger
Ecole des Bocquets
Du 8/07/2024 au 12/07/2024
Publié le 24/06/2024
Arrêté 2024-125 Ouverture de chantier pour construction d’une maison individuelle
199 Chemin de la Bretèque
du 24/06/2024 au 26/07/2024
de 9h à 16h
Publié le 17/06/2024
Arrêté 2024-121 Renouvellement réseau gaz et branchements
rue de Bellevue (du n°6 au 342)
Allée du Panorama (zone de stockage)
Du 29/06/2024 au 19/07/2024
Publié le 17/06/2024
Arrêté 2024-120 Maintenance téléphonique avec nacelle
295 Sente sainte Venise
Du 10/07/2024 au 11/07/2024
de 9h à 16h30
Publié le 17/06/2024
Arrêté 2024-117 Extension du réseau basse tension Enedis
rue Vittecoq, rue Herbeuse et résidence de la Madeleine
Du 05/06/2024 au 21/06/20
de 8h à 17h
Publié le 30/05/2024
Arrêté 2024-116 Fouille sur la chaussée pour réparation des fourreaux Télécom
140 rue des 4 Amis
Du 10/06/2024 au 30/06/2024
Publié le 30/05/2024
Arrêté 2024-115 Requalification de la rue Max Pouchet
Rue Max Pouchet (entre la rue de la Haie et la route de Neufchâtel)
Du 24/06/2024 au 26/07/2024
de 8h à 17h
Publié le 30/05/2024
Arrêté 2024-114 Arrêté temporaire de circulation – travaux de création d’un parking pour la maison de l’enfance
1900 rue de la Haie
du 06/06/2024 au 01/07/2024
Publié le 28/05/2024
Arrêté 2024-111 Prolongation arrêté n°2024-85 du 17/04/2024
Remplacement d’un appui télécom
248 rue de Verdun
du 24/05/2024 au 24/06/2024
de 9h à 16h
Publié le 28/05/2024
Arrêté 2024-109 Branchement ENEDIS en traversée de chaussée
3340 rue de la Haie
Du 03/06/2024 au 24/06/2024
(4 jours sur la période)
de 9h à 16h
Publié le 28/05/2024
Arrêté 2024-108 Arrêté permanent modifié pour les interventions ponctuelles des agents de la Métropole Normandie et des agents communaux ainsi que les entreprises mandatées par la MRN dans l’agglomération sur le domaine public
du 01/01/2024 au 31/12/2024
Publié le 23/05/2024
Arrêté 2024-106 Branchement individuel neuf en soutirage
508 rue du Commandant Dubois
du 10/06/2024 au 10/07/2024
de 9h à 16h
Publié le 23/05/2024
Arrêté 2024-105 Le mont Fortin fait son malin + fête des voisins
rue Césaire Levillain (section rue George Mugnier-rue Pierre Curie)
Le 1 juin 2024
Publié le 22/05/2024
Arrêté 2024-104 Tranchée pour fibre optique
415 Sente Sainte Venise (angle de la route de Darnétal)
Du 27/05/2024 au 21/06/2024
de 9h à 16h
Publié le 22/05/2024
Arrêté 2024-103 Course cycliste la Conquérante
Rue Vittecoq
du 22/06/2024 au 23/06/2024
Publié le 16/05/2024
Arrêté 2024-102 Prolongation arrêté n°2024-100 du 6 mai 2024
Branchement ENEDIS
route de neufchâtel
du 31/05/2024 au 27/06/2024
Publié le 16/05/2024
Arrêté 2024-101 Journée rue aux enfants
rue de la Haie (section square André Caplet-rue Maurois)
le 25 mai 2024
de 6h30 à 20h
Publié le 16/05/2024
Arrêté 2024-098 Travaux de maintenance téléphonique avec nacelle
295 Sente Sainte Venise
21/05/2024 au 23/05/2024
Publié le 6/05/2024
Arrêté 2024-097 Prolongation 2024-072 travaux de modification de branchement ENEDIS en traversée de chaussée
1535 rue herbeuse
03/05/2024 au 17/05/2024
(4 jours sur la période prolongée)
Publié le 6/05/2024
Arrêté 2024-096 Travaux de dépose ligne ENEDIS provisoire
rue Vittecoq/rue Herbeuse
13/05/2024
Publié le 6/05/2024
Arrêté 2024-095Arrêté temporaire de circulation – travaux de branchement individuel ENEDIS
3720 route de Neufchâtel
du 22/05/2024 au 11/06/2024
(4 jours sur la période)
Publié le 6/05/2024
Arrêté 2024-094Arrêté temporaire de circulation – Réfection de voirie du cimetière des rouges terres jusqu’au coussins berlinois
rue de la Haie
13/05/2024
Publié le 6/05/2024
Arrêté 2024-093 Arrêté temporaire de circulation – travaux de suppression d’un branchement de gaz
109 rue Couronné
du 13/05/2024 au 05/06/2024
Publié le 6/05/2024
Arrêté 2024-092 Réfection de trottoir (15M de long et 3M de large)
248 Rue de Verdun
du 6/05/2024 au 12/05/2024
Publié le 30/04/2024
Arrêté 2024-091 Renouvellement réseau gaz et branchements
Rue de Bellevue (du n°6 au 342)
Allée du Panorama (zone de stockage)
du 21/05/2024 au 28/06/2024
Publié le 24/04/2024
Arrêté 2024-090 Terrassement renouvellement vanne
Avenue du Maréchal Juin
(angle rue Herbeuse)
Du 03/06/2024 au 14/06/2024
de 9h à 16h
Publié le 24/04/2024
Arrêté 2024-088 Remplacement lanternes
Avenue de l’Europe
du 29/04/2024 au 06/05/2024
de 9h à 16h
Publié le 23/04/2024
Arrêté 2024-087 Création traversée piétonne et reprise enrobé de chaussée
rue narcisse Loqué
du 25/04/2024 au 07/05/2024
de 9h à 16h
Publié le 22/04/2024
Arrêté 2024-086 Alimentation de 55 logements collectifs et 27 maisons individuelles
1477 rue Herbeuse
Du 22/04/2024 au 22/05/2024
De 8h à 17h
Publié le 22/04/2024
Arrêté 2024-085 Remplacement d’un appui télécom
248 rue de Verdun
du 02/05/2024 au 23/05/2024
De 9h à 16h
Publié le 22/04/2024
Arrêté 2024-084 Tranchée pour fibre optique
61 rue de la République
Du 13/05/2024 au 07/06/2024
De 9h à 16h
Publié le 22/04/2024
Arrêté 2024-082 Remplacement cadre et trappe télécom
77 route de Darnétal
Du 22/04/2024 au 26/04/2024
(une journée sur la période)
de 9 à 16h
Publié le 9/04/2024
Arrêté 2024-081 Inspection télévisées des réseaux d’assainissement
Avenue de Nice
Du 19/04/2024 au 30/04/2024
de 9h à 16h
Publié le 8/04/2024
Arrêté 2024-080 Remplacement d’un appui télécom
96 rue Robert Pinchon
Du 02/04/2024 au 06/04/2024
de 9h à 16h
Publié le 28/03/2024
Arrêté 2024-079 Pose d’un câble électrique en souterrain
9568 rue Gustave Eiffel
du 02/04/2024 au 19/04/2024
de 9h à 16h
Publié le 28/03/2024
Arrêté 2024-078 Extension d’une maison individuelle livraison de matériaux
180 rue de la Chatellerie
du 02/04/2024 au 01/07/2024
de 9h à 16h
Publié le 26/03/2024
Arrêté 2024-077 Démontage grue à tour
route de Neufchâtel
du 04/04/2024 au 5/04/2024
de 9h à 16h
Publié le 26/03/2024
Arrêté 2024-076 Prolongation arrêté n°2024/028
réalisation du réseau d’assainissement
rue Herbeuse « résidence de la Madeleine »
du 23/03/2024 au 24/05/2024
Publié le 25/03/2024
Arrêté 2024-073 Hydrocurage et inspection télévisée des canalisations des réseaux d’assainissement
Rue des quatre amis, Pierre Curie et Louis Pasteur
du 02/04/2024 au 12/04/2024
de 9h à 16h
Publié le 15/03/2024
Arrêté 2024-072 Modification branchement ENEDIS en traversée de chaussée
1535 rue Herbeuse
du 8/04/2024 au 03/05/2024
(4 jours sur la période)
de 9h à 16h
Publié le 14/03/2024
Arrêté 2024-070 Suppression branchement gaz
3391 route de neufchâtel
du 21/03/2024 au 11/04/2024
de 9h à 16h
Publié le 14/03/2024
Arrêté 2024-068 Tranchée électrique
9848 rue Gustave Eiffel
du 20/03/2024 au 17/04/2024
de 9h à 16h
Publié le 14/03/2024
Arrêté 2024-067 Remplacement d’un appui télécom et câbles éventuels
93 rue Herzog
du 04/04/2024 au 02/05/2024
de 9h à 16h
Publié le 14/03/2024
Arrêté 2024-062 Instauration d’un sens unique de circulation d’une zone 30 km/h et d’une zone de rencontre
re Narcisse Loqué
Du 27 février 2024
Publié le 28/02/2024
Arrêté 2024-061 Arrêté temporaire pour travaux de branchements gaz
376 rue de la prévotière
prolongation du 26/02/2024 au 15/03/2024
Publié le 28/02/2024
Arrêté 2024-059 Renouvellement branchement plomb
589 rue du Commandant Dubois
Du 25/03/2024 au 05/04/2024
(une demi-journée sur la période)
(uniquement le lundi et mardi)
de 9h à 16h
Publié le 28/02/2024
Arrêté 2024-057 Branchement ENEDIS sur chaussée
245 impasse de la Plaine
Du 28/02/2024 au 20/03/2024
de 9h à 16h
Publié le 27/02/2024
Arrêté 2024-056 Renouvellement vanne réseau
656 Chemin de la Bretèque
du 25/03/2024 au 05/04/2024
de 9h à 16h
Publié le 22/02/2024
Arrêté 2024-055 Tirage fibre en aérien
2116 Chemin de la Bretèque
du 11/03/2024 au 22/03/2024
de 9h à 16h
Publié le 22/02/2024
Arrêté 2024-054 Suppression de branchement de gaz
245 Impasse de la Plaine
Du 05/02/2024 au 01/03/2024
(4 jours sur la période)
de 9h à 16h
Publié le 22/02/2024
Arrêté 2024-053 Travaux d’assainissement
45 rue de Reims
du 19/02/2024 au 23/02/2024
(trois jours sur la période)
de 9h à 16h
Publié le 16/02/2024
Arrêté 2024-052 Branchement gaz
20 rue de la Tonne
Du 22/02/2024 au 15/03/2024
de 9h à 16h
Publié le 16/02/2024
Arrêté 2024-051 Scarification trottoir, pose abri et réfection enrobés trottoir
Avenue de l’Europe
(proximité giratoire des Mobiles)
Du 20/02/2024 au 04/03/2024
de 9h à 16h
Publié le 16/02/2024
Arrêté 2024-050 Recherche de fuite toiture avec échafaudage
71 rue Leroux
Du 26/02/2024 au 08/03/2024
Publié le 16/02/2024
Arrêté 2024-049 Carottage manuel sur chaussée pour diagnostic amiante HAP
Allée du Clair Mont (n°323 et 349)
Du 04/03/2024 au 08/03/2024
de 9h à 16h
Publié le 16/02/2024
Arrêté 2024-048 Branchement Enedis
543 rue du Commandant dubois
du 19/02/2024 au 01/03/2024
(uniquement le lundi et mardi)
de 9h à 16h
Publié le 14/02/2024
Arrêté 2024-047 Carottage manuel
Route de Neufchâtel
du 19/02/2024 au 23/02/2024
de 9h à 16h
Publié le 14/02/2024
Arrêté 2024-046 Extension du réseau eaux usées et pose d’un poste de refoulement
2122 Chemin de la Bretèque
Du 19/02/2024 au 15/03/2024
Publié le 12/02/2024
Arrêté 2024-043 Prolongation arrêté n°2024-011 du 11 janvier 2024
suppression de branchement de gaz
376 rue de la Prévotière
Du 10/02/2024 au 23/02/2024
de 9h à 16h
Publié le 2/02/2024
Arrêté 2024-042 Modification branchement Enedis
3771 Route de Neufchâtel
Du 06/02/2024 au 09/02/2024
(trois jours sur la période)
de 9h à 16h
Publié le 2/02/2024
Arrêté 2024-041 Réfection bord de chaussée quai bus
Route de Neufchâtel
Du 21/02/2024 au 06/03/2024
de 9h à 16h
Publié le 2/02/2024
Arrêté 2024-040 Intervention sur le réseau et les installations de vidéoprotection
Année 2024
Publié le 2/02/2024
Arrêté 2024-039 Branchement ENEDIS
615 Rue Robert Pinchon
du 05/02/2024 au 01/03/2024
de 9h à 16h
Publié le 2/02/2024
Arrêté 2024-038 Création de branchement ORANGE
1877 Rue Herbeuse
Du 12/02/2024 au 08/03/2024
de 9h à 16h
Publié le 2/02/2024
Arrêté 2024-037 Curage des réseaux d’assainissement
Avenue de Nice et rue Delarue Leroy
(de la rue Roger Gobbé au 89 rue Delarue Leroy)
Du 21/02/2024 au 22/02/2024
de 9h à 16h
Publié le 2/02/2024
Arrêté 2024-036 Tranchée électrique
376 rue de la Prévotière
Du 09/02/2024 au 08/03/2024
de 9h à 16h
Publié le 2/02/2024
Arrêté 2024-035 Aménagement quai bus
Rue de la République (entre rue de la Haie et sente des planchettes)
Du 19/02/2024 au 8/03/2024
de 8h à 17h
Publié le 2/02/2024
Arrêté 2024-034 Terrassement pour modification réseau basse tension
Rue de la République, carrefour rue de la Haie et Place de la Libération
Du 12/02/2024 au 15/03/2024
Publié le 2/02/2024
Arrêté 2024-033 Maintenance antenne téléphonique avec nacelle
101 rue du Hamel
Du 21/02/2024 au 23/02/2024
de 8h30 à 16h30
Publié le 2/02/2024
Arrêté 2024-028 Réalisation du réseau d’assainissement
Rue Herbeuse « résidence de la Madeleine »
Du 24/01/2024 au 22/03/2024
Publié le 29/01/2024
Arrêté 2024-026 Grutage d’un bassin en PEHD
215-219 rue du Rouvre Vert
Du 05/03/2024 au 07/03/2024
de 9h à 16h
Publié le 29/01/2024
Arrêté 2024-025 Renouvellement branchement GRDF
106 rue Maurice Vallet
Du 15/02/2024 au 08/03/2024
de 9h à 16h
Publié le 29/01/2024
Arrêté 2024-024 Création branchement neuf
320 Allée Robert Guiscard
Du 12/02/2024 au 23/02/2024
de 9h à 16h
Publié le 29/01/2024
Arrêté 2024-023 Branchement gaz
81 rue de Verdun
Du 09/02/2024 au 01/03/2024
de 9h à 16h
Publié le 29/01/2024
Arrêté 2024-022 Modification branchement aérien
rue Maurice Vallet
Du 06/02/2024 au 09/02/2024
(deux jours sur la période)
de 9h à 16h
Publié le 29/01/2024
Arrêté 2024-021 Création de branchement neuf
3900 route de Neufchâtel (D928)
Du 19/02/2024 au 01/03/2024
de 9h à 16h
Publié le 25/01/2024
Arrêté 2024-020 Matérialisation d’une interdiction de stationner
Rue Robert Pinchon
du n° 163 au n° 187
Publié le 25/01/2024
Arrêté 2024-019 Prolongation arrêté n°271 du 21/12/2023
Création branchement eaux usées et eaux potables
2 Résidence la Madeleine
du 03/02/2024 au 29/02/2024
Publié le 24/01/2024
Arrêté 2024-018 Branchement GRDF
202 Petite rue des Chasses
Du 24/04/2024 au 14/02/2024
Publié le 24/01/2024
Arrêté 2024-016 Transformation d’un transformateur dans un poste ENEDIS avec un camion grue
2859 Route de Neufchâtel
Du 12/02/2024 au 16/02/2024
(une journée sur la période)
de 9h à 16h
Publié le 22/01/2024
Arrêté 2024-012 Report de branchement
Route de Neufchâtel (D928)
Du 15/01/2024 au 26/01/2024
de 9h à 16h
Publié le 17/01/2024
Arrêté 2024-011 Suppression de branchement de gaz
376 rue de la Prévotière
Du 22/01/2024 au 09/02/2024
de 9h à 16h
Publié le 11/01/2024
Arrêté 2024-010 Création de deux branchements neufs
508 rue Vittecoq
du 05/02/2024 au 16/02/2024
de 9h à 16h
Publié le 11/01/2024
Arrêté 2024-009 Suppression de branchement gaz
245 impasse de la Plaine
du 05/02/2024 au 01/03/2024
(4 jours sur la période)
de 9h à 16h
Publié le 11/01/2024
Arrêté 2024-008 Remplacement d’un transformateur dans un poste Enedis avec une grus
Entre 1 rue Roger Gobbé et 33 Avenue de Nice
Du 07/02/2024 au 09/02/2024
de 9h à 16h
Publié le 11/01/2024
Arrêté 2024-007 Reprise de bordure et trottoir
347 rue de la Tonne
Du 05/02/2024 au 08/03/2024
(une semaine sur la période)
Publié le 11/01/2024
Arrêté 2024-006 Reprise de voirie et trottoir
738 rue Georges Mugnier (rue de l’église/rue Césaire Levillain)
Du 05/02/2024 au 08//03/2024
(une semaine sur la période)
Publié le 11/01/2024
Arrêté 2024-005 Sondage avant-projet assainissement
Face au 2116 chemin de la Bretèque
Du 15/01/2024 au 02/02/2024
(6 jours durant la période)
entre 9h et 16h
Publié le 11/01/2024
Arrêté 2024-004 Renouvellement réseau vanne
1400 Chemin de Clères (D3)
Du 29/01/2024 au 07/02/2024
de 9h à 16h
Publié le 8/01/2024
Arrêté 2024-002 Arrêté temporaire pour travaux d’enduit et d’étanchéité d’une cheminée avec échafaudage
71 rue leroux
du 08/01/2024 au 12/01/2024
Publié le 3/01/2024
Arrêté 2024-001 Arrêté temporaire de circulation pour travaux de génie civile télécom
1 et 34 rue Jean Freret
du 08/01/2024 au 02/02/2024
Publié le 3/01/2024
Arrêté 2023 271 Création branchement eaux usées et eaux potables
2 résidence la Madeleine
du 15/01/2024 au 02/02/2024
Publié le 3/01/2024
Arrêté 2023 270 Création branchement eaux usées
615 rue Robert Pinchon
du 19/02/2024 au 08/03/2024
Publié le 3/01/2024
Arrêté 2023 269 Génie Civil sous trottoir
270 rue de Fondeville
du 15/01/2024 au 02/02/2024
de 9h à 16h
Publié le 3/01/2024
Arrêté 2023 268 Maintenance antenne téléphonique avec nacelle
101 rue du Hamel
du 17/01/2024 au 19/01/2024
de 8h30 à 16h30
Publié le 3/01/2024
Arrêté 2023 267Tranchée de 9M pour pose de fourreau Télécom
1877 rue Herbeuse
Du 22/01/2024 au 21/02/2024
de 9h à 17h
Publié le 3/01/2024
Arrêté 2023 265-Raccordement de la résidence Clos Dumenil au réseau de chaleur urbaine
3975-4075 route de Neufchâtel
du 15/01/2024 au 14/02/2024
de 9h à 16h
Publié le 20/12/2023
Arrêté 2023 264-Arrêté annuel interventions ponctuelles
sur le domaine public agents Communaux,
métropolitains et entreprises mandatées par la métropole
Publié le 20/12/2023
Arrêté 2023 263-Renouvellement branchement plomb
61 Chemin de Clères (D3)
du 22/01/2024 au 02/02/2024
de 9h à 16h
Publié le 20/12/2023
Arrêté 2023 262-Adduction téléphonique
1877 rue Herbeuse
du 18/12/2023 au 05/01/2024
de 9h à 16h
Publié le 20/12/2023
Arrêté 2023 261-Suppression de branchement gaz
67 rue de la république
du 03/01/2024 au 24/01/2024
de 9h à 16 h
Publié le 20/12/2023
Arrêté 2023 260-Passage de câble fibre optique sur poteaux télécom
3730 au 4100 rue de la Haie
du 12/01/2024 au 25/01/2024
de 9h à 16h
Publié le 20/12/2023
Arrêté 2023 259-4 Création de branchements d’eau potable
1503 au 1627 Rue Herbeuse
du 15/01/2024 au 02/02/2024
de 9h à 16h
Publié le 20/12/2023
Arrêté 2023 257-Fouille limite chaussée et trottoir pour raccordement ENEDIS
621 rue Robert Pinchon
du 2/01/2024 au 19/01/2024
Publié le 20/12/2023
Arrêté 2023 255-Changement et scellement de plaque sur chaussée
4019 route de Neufchâtel
du 03/01/2024 au 30/01/2024
de 9h à 16h
Publié le 13/12/2023
Arrêté 2023 256-Déploiement des infrastructures IRVE et pose de borne de recharge
Parking face au 771 chemin de la Bretèque
Du 11/12/2023 au 29/12/2023
de 9h à 16h
Publié le 12/12/2023
Arrêté 2023 253– Changement et scellement de plaque
35 place du coudrier
du 08/12/2023 au 05/01/2024
de 9h à 17h
Publié le 06/12/2023
Arrêté 2023 252– Reprise de voirie et trottoir
738 rue Georges Mugnier (rue de l’église/rue Césaire Levillain
du 11/12/2023 au 22/12/2023
Publié le 06/12/2023
Arrêté 2023 251– Reprise de bordures et trottoir
347 rue de la tonne
du 11/12/2023 au 22/12/2023
Publié le 06/12/2023
Arrêté 2023 250– Création débitmètre
656 Chemin de la Bretèque
du 11/12/2023 au 22/12/2023
de 9h à 16h
Publié le 06/12/2023
Arrêté 2023 249– Enlèvement de déchets sur le toit de l’école Bernanos
416 rue du Carmel
13/12/2023
de 9h à 17h
Publié le 06/12/2023
Arrêté 2023 245– Extension réseau basse tension ENEDIS
Rue Herbeuse
Du 29/11/2023 au 22/12/2023
Publié le 27/11/2023
Arrêté 2023 244– Fouille sous trottoir pour raccordement ENEDIS
274 Allée du Clair Mont
Du 11/12/2023 au 29/12/2023
de 9h à 16h
Publié le 27/11/2023
Arrêté 2023 243– Reprises de voirie
Route de Darnétal et carrefour
route de Darnétal – rue de la Prévotière
Du 11/12/2023 au 29/12/2023
De 9h à 16h
Publié le 27/11/2023
Arrêté 2023 242– Reprises de voirie
Route de Darnétal et carrefour
route de Darnétal – rue de la Prévotière
Du 11/12/2023 au 29/12/2023
De 9h à 16h
Publié le 27/11/2023
Arrêté 2023 241– Arrêté temporaire de voirie – travaux de réfection de caniveaux
D3 1060 chemin de Clères
Du 27/11/2023 au 22/12/2023
Publié le 23/11/2023
Arrêté 2023 240– Arrêté temporaire de voirie – passage de câbles optiques dans chambres télécoms
114 Route de Darnétal au 4273 Route de Neufchâtel
du 15/01/2024 au 02/02/2024
Publié le 23/11/2023
Arrêté 2023 239– Réparation fourreau Télécom
58 Allée du Québec
Du 23/11/2023 au 15/12/2023
(2 jours sur la période)
De 9h à 16 h
Publié le 23/11/2023
Arrêté 2023 238– Création branchement eaux usées
615 rue Robert Pinchon
du 02/12/2023 au 21/12/2023
Publié le 23/11/2023
Arrêté 2023 237– Réalisation du réseau d’assainissement
Rue Herbeuse « résidence de la Madeleine)
du 1/12/2023 au 29/12/2023
Publié le 23/11/2023
Arrêté 2023 235– Coulage chemin d’accès avec camion toupie
515 avenue Henri Dunant
du 13/11/2023 au 15/12/2023 ( deux fois 1h sur la période)
De 9h à 16h30
Publié le 22/11/2023
Arrêté 2023 234– Création de branchement neuf et suppressions
rue couronné
Du 27/12/2023 au 08/12/2023
de 8h30 à 17h
Publié le 22/11/2023
Arrêté 2023 233– Fouille sous chaussée pour suppression de branchement ENEDIS
1550 rue Herbeuse
Du 04/12/2023 au 22/12/2023
de 9h à 16h
Arrêté 2023 232– Fouille sur trottoir et traversée de route pour pose borne de recharge
745 Chemin de la Bretèque
Du 13/12/2023 au 29/12/2023
de 9h à 16h
Arrêté 2023 231– Ouverture chambre orange pour passage fibre optique
Chemin de la Bretèque
du 12/12/2023 au 15/12/2023 (2 jours sur la période)
de 9h à 16h
Publié le 22/11/2023
Arrêté 2023 228– Mise en place d’une ligne électrique provisoire
rue Vittecoq/rue Herbeuse
Du 16/11/2023 au 17/11/2023
Publié le 09/11/2023
Arrêté 2023 227– Branchement Enedis sur trottoir
401 rue de la Mare des Champs
Du 13/11/2023 au 01/12/2023
de 9h à 16h
de 9h à 16h
Publié le 09/11/2023
Arrêté 2023 226– Suppression de branchement gaz
82 rue de la république
Du 20/11/2023 au 08/12/2023
de 9h à 16h
Publié le 09/11/2023
Arrêté 2023 225– Réalisation d’une voie verte
Rue Louis Blériot
Du 20/11/2023 au 22/12/2023
Publié le 09/11/2023
Arrêté 2023 221– Instauration de places arrêt minute et d’un emplacement réservé au bus
rue de la Haie
Publié le 09/11/2023
Arrêté 2023 217– Création branchement eaux usées
615 rue Robert Pinchon
du 13/11/2023 au 01/12/2023
Publié le 26/10/2023
Arrêté 2023 215– Réalisation du réseau d’assainissement
rue Herbeuse « résidence de la Madeleine »
du 23/10/2023 au 30/11/2023
Publié le 26/10/2023
Arrêté 2023 214-Annule et remplace l’arrêté n°2023-212 du 17/10/2023
Pose de défecteur bois
rue Herbeuse
du 30/10/2023 au 30/11/2023 (une journée sur la période)
de 9 h à 16h
Publié le 26/10/2023
Arrêté 2023 213-Création branchement eaux usées
525 rue du Commandant Dubois
du 23/10/2023 au 03/11/2023 (travaux uniquement le Lundi et mardi)
Publié le 23/10/2023
Arrêté 2023 212-Arrêté temporaire pour des travaux de pose de déflecteurs bois
le 30/10/2023 rue Herbeuse
Publié le 20/10/2023
Arrêté 2023 211-arrêté temporaire pour la pose, dépose et maintenance des illuminations de noël 2023 diverses rues
Publié le 20/10/2023
Arrêté 2023 210-Instauration d’un sens unique de circulation
rue Firmin
la circulation se fera de la rue de l’Eglise vers la route de Neufchâtel
5 octobre 2023
Publié le 19/10/2023
Arrêté 2023 209-Reprise des caniveaux en granit
1-47 Route de Darnétal
du 23/10/2023 au 03/11/2023
(2 jours sur la période)
Publié le 19/10/2023
Arrêté 2023 208– Enrobés
rue du Hamel et rue Guillaume de Normandie
du 12/10/2023 au 20/10/2023
Publié le 19/10/2023
Arrêté 2023 207– Adduction téléphonique
237 rue du Commandant Dubois
du 16/10/2023 au 03/11/2023
Publié le 19/10/2023
Arrêté 2023 206– Alimentation logements collectifs et maisons
1477 rue Herbeuse
du 16/10/2023 au 15/12/2023
Publié le 19/10/2023
Arrêté 2023 205– Réfection de voirie
Rue Firmin et Rue du Carmel
Du 23/10/2023 au 03/11/2023
Publié le 11/10/2023
Arrêté 2023 204– Maintenance antenne téléphonique avec nacelle
101 rue du Hamel
du 08/11/2023 au 10/11/2023 de 8h30 à 16h30
Publié le 11/10/2023
Arrêté 2023 203– Sondage destructifs profonds
Allée des Halliers
Du 16/10/2023 au 24/11/2023
Publié le 11/10/2023
Arrêté 2023 202– Suppression accès provisoire P+R Route de Neufchâtel (D928)
Du 30/10/2023 au 24/11/2023 (3 jours sur la période)
Publié le 11/10/2023
Arrêté 2023 200– Implantation poteau télécom 621 rue Robert Pinchon du 02/10/2023 au 27/10/2023 de 9h à 16h
Publié le 2/10/2023
Arrêté 2023 199– Aménagement piste cyclable Rue Vittecoq (entre la rue Herbeuse et Avenue Cassiopé) du 16/10/2023 au 23/10/2023
Publié le 2/10/2023
Arrêté 2023 198– Réparation de conduite FTTH en remontée de poteau pour passage de fibre optique 4349 Route de Neufchâtel du 09/10/2023 au 20/10/2023 de 9h à 16h
Publié le 2/10/2023
Arrêté 2023 197– Ouverture de chambres pour réparation 114 Route de Darnétal du 05/10/2023 au 02/11/2023 de 9h à 16h
Publié le 2/10/2023
Arrêté 2023 196 – Travaux d’ouvertures de chambres sous chaussée pour tirage et raccordement de câbles téléphoniques 128 et 423 Route de Darnétal / 311 Sente Sainte Venise du 02/10/2023 au 20/10/2023 de 9h à 16h
Publié le 2/10/2023
Arrêté 2023 195 – Constructions neuves (67 logements) Rue Herbeuse Du 25/09/2023 au 25/09/2024
Publié le 2/10/2023
Arrêté 2023 194 – Aménagement VRD d’un lotissement Rue Herbeuse Du 25/09/2023 au 25/09/2024
Publié le 2/10/2023
Arrêté 2023 201 – remplacement d’un appui télécom et câbles – travaux prévus du 04 au 31 octobre 2023 – 227 rue de Verdun.
Publié le 28/09/2023
Arrêté 2023 193 Inspection détaillée du pont
Chemin de la Forêt Verte
Entre 1413-1325 Chemin de la Forêt Verte
Du 03/10/2023 au 13/10/2023
(une journée sur la période)
Publié le 20/09/2023
Arrêté 2023 192 Passage de fibre optique
entre 351/538 chemin de la Bretèque
Du 20/09/2023 au 29/09/2023
de 9h à 16h
Publié le 20/09/2023
Arrêté 2023 191Travaux de couverture devant le 81 rue des 4 amis
du 23/10/2023 au 03/11/2023
Publié le 20/09/2023
Arrêté 2023 190-Alimentation des bornes de rechargement IRVE
Rue Max Pouchet (angle rue de la Mare des Champs)
du 18/09/2023 au 13/10/2023
de 9h à 16h
Publié le 18/09/2023
Arrêté 2023 189-Ouverture de chambres sous chaussée pour dépose de câbles téléphoniques
rue du Rouvre Vert et Sente Sainte Venise
du 25/09/2023 au 13/10/2023 de 9h à 16h
Publié le 18/09/2023
Arrêté 2023 188-Branchement ENEDIS
2060 Chemin de Clères
Du 18/09/2023 au 06/10/2023 de 9h à 16h
Publié le 13/09/2023
Arrêté 2023 187-Création de surbaissé
511 rue de la République
Du 11/09/2023 au 15/09/2023 de 9h à 16h
Publié le 13/09/2023
Arrêté 2023 186-Création de branchement eaux usées
84 rue Roger Gobbé
Du 11/09/2023 au 29/09/2023
Publié le 13/09/2023
Arrêté 2023 185-Renouvellement branchement gaz et suppression ancien branchement
366 rue Général Leclerc Du 02/10/2023 au 22/10/2023 de 9h à 16h
Publié le 13/09/2023
Arrêté 2023 184-Passage de fibre optique entre 351/538 chemin de la Bretèque
du 18/09/2023 au 19/09/2023 de 9h à 16h
Publié le 13/09/2023
Arrêté 2023 183-Réfection de voirie rue Vittecoq (section rue sainte Venise/avenue Persée)
Le 13/09/2023 de 9h à 17h et de 20h à 23h
Publié le 13/09/2023
Arrêté 2023 180-Arrêté temporaire de circulation pour sondages destructifs profonds rue Jeanne d’Arc (angle chemin de la Forêt Verte) du 04/09/2023 au 29/09/2023
Publié le 31/08/2023
Arrêté 2023 179-Arrêté temporaire pour travaux de requalification des abords de l’école des Bocquets (sablage)prolongation 2023-128-du 28/08/2023 au 01/09/2023
Publié le 31/08/2023
Arrêté 2023 178-Arrêté temporaire pour aménagement trottoir 339 rue de l’église du 04/09/2023 au 08/09/2023
Publié le 31/08/2023
Arrêté 2023 177-arrêté temporaire de travaux de réfection d’une tranchée traversante rue Général Leclerc (entre les rues de l’Eglise et de la Haie) du 04/09/2023 au 08/09/2023
Publié le 31/08/2023
Arrêté 2023 176-Modification branchement aérien avec pose de nacelle 88 rue des Corbelines le 13/09/2023 de 9h à 16h
Publié le 31/08/2023
Arrêté 2023 175-Alimentation de raccordement Rue max Pouchet/rue de la Mare des Champs du 08/082023 au 06/10/2023 de 9h à 16h
Publié le 31/08/2023
Arrêté 2023 174– travaux de signalisation Rue de l’église (section rue Pinchon/rue du Carmel) du 01/09/2023 au 15/09/2023 de 9h à16h
Publié le 31/08/2023
Arrêté 2023 173– stationnement nacelle pour nettoyage hotte restaurant La Sangria – 865 rue des Canadiens – le 28/08/2023
Publié le 18/08/2023
Arrêté permanent 2023 172– instauration d’une zone de rencontre – rue du Gal De Gaulle (tronçon rue d’Uelzen et R.Berger) et Place Reinher Berger
Publié le 18/08/2023
Arrêté 2023 170– travaux de terrassement pour création branchement Enedis – rue Jean Fréret – du 21/08/2023 au 15/09/2023.
Publié le 10/08/2023
Arrêté 2023 171 – travaux d’adduction téléphonique en traversée de route – rue Jean Fréret – 2 jours entre le 21/08/2023 et le 15/09/2023.
Publié le 10/08/2023
Arrêté 2023 169 – travaux d’adduction télécom immeuble neuf – 109 rue Couronné – du 28/08/2023 au 08/09/2023
Publié le 10/08/2023
Arrêté 2023 168 – travaux de branchements Enedis sur trottoir – 2015 rue de la Haie – du 21/08/2023 au 08/09/2023
Publié le 10/08/2023
Arrêté 2023 167 – travaux de sondages destructifs profonds – route de Darnétal (entre la rue Ste Venise et Petite Grange) – du 16/08/2023 au 25/08/2023
Publié le 10/08/2023
Arrêté 2023 166 – édition 2023 semi marathon – du 20 au 23/10/2023
Publié le 09/08/2023
Arrêté 2023 165 – travaux de remplacement cadre et trappe chambre FT sur trottoir – 3078 Route de Neufchâtel – du 07/08/2023 au 25/08/2023
Publié le 04/08/2023
Arrêté 2023 161-Déménagement 1473 Chemin de la Bretèque Le 25/07/2023 de 9h à 16 h
Publié le 24/07/2023
Arrêté 2023 146- Renforcement du réseau AEP et reprise des branchements Route de Neufchâtel (entre la route de Darnétal et la rue Dair) Du 10/07/2023 au 26/01/2024
Publié le 05/07/2023
Arrêté 2023 145– Création d’un parking, d’un mur et d’un escalier et d’un mur 609 rue de l’église Du 03/07/2023 au 28/07/2023
Publié le 29/06/2023
Arrêté 2023 144– Renaturation de la cour d’école, terrassement, maçonnerie pose de mobilier, plantation 416 rue du Carmel Le 10/07/2023 au 31/08/2023
Publié le 29/06/2023
Arrêté 2023 143– Réparation de glissières de sécurité rue Herbeuse (avant ouvrage d’art) Du 03/07/2023 au 29/07/2023 de 9h à 16h
Publié le 29/06/2023
Arrêté 2023 142– Dépose poteaux ENEDIS remblaiement et réfection tranchées route de Neufchâtel du 30/06/2023 au 07/07/2023 de 9h à 16h
Publié le 29/06/2023
Arrêté 2023 141– Extension réseau basse tension ENEDIS Rue Max Pouchet Du 28/06/2023 au 13/07/2023
Publié le 29/06/2023
Arrêté 2023 140 – prolongation arrêté 2023_58 – création d’un carrefour à feux pour accès ZAC de la Ronce – du 30/06/2023 au 31/07/2023.
Publié le 23/06/2023
Arrêté 2023 139 – pose d’une chambre FT sur trottoir suite dépose appui EDF – 318 rte de Neufchâtel x rue Max Pouchet – du 30/06/2023 au 07/07/2023.
Publié le 23/06/2023
Arrêté 2023 138 – taille d’une haie – rue Levavasseur – le 11/07/2023
Publié le 23/06/2023
Arrêté 2023 137 – ouverture de chambres FT pour tirage de câble fibre optique – rte de Neufchâtel – du 26/06/2023 au 07/07/2023
Publié le 23/06/2023
Arrêté 2023 135 – mise en place nacelle pour raccordement ENEDIS – 2015 rue de la Haie – du 19/06/2023 au 23/06/2023.
Publié le 16/06/2023
Arrêté 2023 134 – déménagement – 30 rue J.F.Millet – le 28/06/2023
Publié le 16/06/2023
Arrêté 2023 133- renouvellement vanne 362 chemin de la Forêt Verte x rue Jeanne d’Arc – du 03/07/2023 au 21/07/2023.
Publié le 16/06/2023
Arrêté 2023 132 – suppression de branchement gaz et fouille sur chaussée – route de Neuchâtel / rue Max Pouchet – du 10/07/2023 au 28/07/2023.
Publié le 16/06/2023
Arrêté 2023 131 – ouverture de chambre FT pour tirage de câble fibre optique – rue du Tourne Midi – du 26/06/2023 au 28/07/2023
Publié le 16/06/2023
Arrêté 2023 130 – branchement ENEDIS – 195 rue de Verdun – du 03/07/2023 au 28/07/2023
Publié le 16/06/2023
Arrêté 2023 129 – grutage de matériaux du 100 au 176 rue R.Gobbé-le 13/06/2023
Publié le 16/06/2023
Arrêté 2023 116 Foire à tout Ancienne route de Darnétal le 25 juin 2023
Publié le 24/05/2023
Publié le 16/05/2023
Arrêté 2023 101 course cycliste « la Conquérante » – rue Vittecoq – 10 et 11/06/2023
Publié le 12/05/2023
Arrêté 2023 086 – course à pieds 10 kms – chemin de l’Abbé Lemire – le 14/05/2023
Publié le 11/04/2023
Du 17/04/2023 au 28/04/2023
Publié le 06/04/2023
Arrêté 2023 073 Extension réseau basse tension Enedis Rue de la Haie (tronçon rue du Hamel et Sente des planchettes)
Du 27/03/2023 au 07/04/2023
Publié le 29/03/2023
Arrêté 2023 072 Ouverture de chambres sous chaussée pour tirage et dépose de câbles téléphoniques Route de Darnétal/Sente Sainte Venise et rue de la république
Du 21/03/2023 au 31/03/2023
Publié le 23/03/2023
Arrêté 2023 071– coulage d’une chape – 239 rue du Commandant Dubois – le 20/03/2023.
Publié le 20/03/2023
Arrêté 2023 070– remplacement du réseau d’éclairage public – rues Bellevue, P.Curie, M.Vallet et de l’Eglise – du 30/05/2023 au 16/06/2023.
Publié le 20/03/2023
Arrêté 2023 069– travaux d’adduction téléphonique – 1811 rue Herbeuse – du 20/03/2023 au 04/04/2023
Publié le 20/03/2023
Arrêté 2023 068 – régénération chemin de Clères- du 16/03/2023 au 13/04/2023
Publié le 20/03/2023
Arrêté 2023 066 – création d’un branchement sur trottoir – 2240 rue de la Haie – du 05/04/2023 au 19/04/2023
Publié le 13/03/2023
Arrêté 2023 065 – modification réseau aérien – route de Neufchâtel – du 21/03/2023 au 05/04/2023
Publié le 13/03/2023
Arrêté 2023 064 – implantation supports béton – rue du Cdt Dubois – le 15/03/2023
Publié le 13/03/2023
Arrêté 2023 063 – renouvellement branchement gaz sur trottoir – route de Neufchâtel
Publié le 13/03/2023
Arrêté 2023 062 – création branchement d’eau sur trottoir – 1773 chemin de Clères – du 13/03/2023 au 31/03/2023
Publié le 13/03/2023
Arrêté 2023 061 – travaux d’élagage – 529 rue Robert Pinchon – du 29/03/2023 au 31/03/2023
Publié le 13/03/2023
Arrêté 2023 054 – régénération allée du Québec – du 13/03/2023 au 31/03/2023
Publié le 03/03/2023
Arrêté 2023 055 – réfection de voirie du 2440 au 2445 rue de la Haie – du 27/03/2023 au 07/04/2023 (1 journée)
Publié le 03/03/2023
Arrêté 2023 056 – suppression branchement gaz – rue de la République – du 27/03/2023 au 07/04/2023.
Publié le 03/03/2023
Arrêté 2023 057 ouverture chambres chaussée et trottoirs pour tirage fibre – chemin de la Forêt Verte et rue des Canadiens – du 13/03/2023 au 31/03/2023
Publié le 03/03/2023
Arrêté 2023 058 – création d’un carrefour à feux accès ZAC Ronce 3 – route de Neufchâtel – du 01/04/2023 au 30/06/2023.
Publié le 03/03/2023
Arrêté 2023 059 – entretien de l’ouvrage 4060 chemin de la Forêt Verte – du 06/03/2023 au 07/04/2023
Publié le 03/03/2023
Arrêté 2023-060 – agrandissement d’un garage 394 rue des Quatre Amis – du 06/03/2023 au 31/05/2023
Publié le 03/03/2023
Arrêté 2023_046 Entretien de l’ouvrage 4061 rue d’ulzen du 06/03/2023 au 07/04/2023
Publié le 13/02/2023
Arrêté 2023_009 ST-T Enrobés allée des Cavaliers – du 30/01/2023 au 10/02/2023
Publié le 07/02/2023
Arrêté temporaire A2023_010 – changement poteau béton rue de la Mare des Champs – du 23/01/2023 au 08/02/2023.
Publié le 20/01/2023
Arrêté temporaire A2023_005 – terrassement et plantation végétaux rue Vittecoq et avenue Persée – du 23/01/2023 au 31/03/2023
Publié le 20/01/2023
Arrêté 02_ST-T Livraison de béton 543 rue du commandant Dubois 24/01/2023
Publié le 10/01/2023
Arrêté A2024-113 permanent d’ouverture au public – nouvelle Maison de l’Enfance – 1906 rue de la Haie
Publiée le 10 octobre 2024
Publiée le 10 octobre 2024
Publiée le 1er juillet 2024
PD 076 108 22 O 0007 – SCI PNL2-PNL3
DP 076 108 22 O 0192 – Mme LECOMTE Amina
PC 076 108 22 O 0037 – SCI STEPMAT
DP 076 108 22 O 0195 – SCCV Herbeuse
PC 076 108 22 O 0047 – Mme LEFRANCOIS D. / M. MICHEL E.
DP 076 108 22 O 0194 – M. VIALLET Thierry
PC 076 108 22 O 0045 – M. DUPONT Gaétan
DP 076 108 23 O 0003 – SCI Petite Ecole
DP 076 108 O23 O 0005 – SCI des 7 mares
DP 076 108 22 O 0181 – M. POISSON Alexandre
DP 076 108 23 O 0004 – Mme VIDREQUIN Anaëlle
DP 076 108 23 O 0007 – M. DING Yifan
DP 076 108 22 O 0190 – Mme ABOKI Camille
AT 076 108 22 O 0022 – SCI Les Tamarins
PD 076 108 23 O 0003 – Ville de Bois-Guillaume
DP 076 108 22 O 0182 – GAEC Ferme du Clos Herbeux
Titre
DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DE L’ECOLE LES CLAIRIERES
Publiée le 05 septembre 2023
DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – FONDS VERT – AMENAGEMENT DU COEUR DE VILLE
Publiée le 23 novembre 2023
DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA LYBIE SECOURS POPULAIRE
Publiée le 18 octobre 2023
DECISON – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE MAROC CITES UNIES FRANCE
Publiée le 18 octobre 2023
DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – SUBVENTION SOUTIEN EXCEPTIONNEL RESTOS DU COEUR
Publiée le 18 octobre 2023
SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – PLAN DE FINANCEMENT AMENAGEMENT DU COEUR DE VILLE ACTUALISE
Publiée le 19 octobre 2023
DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – RESTAURATION DES VITRAUX DE L’EGLISE DE LA TRINITE
Publiée le 24 novembre 2023
DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – JAZZ IN MARS 2024
Publiée le 28 novembre 2023 (Département)
DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – JAZZ IN MARS 2024 – REGION
Publiée le 6 Décembre 2023 (Région)
SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – VEGETALISATION DE LA COUR DE L’ECOLE LES CLAIRIERES
Publiée le 04 mars 2024
SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – DECISION – PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES ECOLE BERNANOS – DSIL 2024
Publiée le 29 MARS 2024
SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – ACQUISITION DE MOBILIER POUR LA NOUVELLE MAISON DE L’ENFANCE
Publiée le 04 mars 2024
SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – ISOLATION ACOUSTIQUE DU REFECTOIRE DU MONT FORTIN
Publiée le 04 mars 2024
SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – DEMANDES DE SUBVENTION DEPARTEMENT 76 – JAZZ IN MARS 2025
Publiée le 11 septembre 2024
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 19 JUIN 2024
COMPTE DE GESTION BUDGET PRINCIPAL DU CCAS
COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET PRINCIPAL DU CCAS
AFFECTATION DE RESULTAT DE CLOTURE BUDGET PRINCIPAL DU CCAS
COMPTE DE GESTION RESIDENCE AUTONOMIE
COMPTE ADMINISTRATIF RESIDENCE AUTONOMIE
AFFECTATION DE RESULTAT DE CLOTURE RESIDENCE AUTONOMIE
COMPTE DE GESTION SERVICE D’AIDE A DOMICILE
COMPTE ADMINISTRATIF SERVICE D’AIDE A DOMICILE
AFFECTATION DE RESULTAT DE CLOTURE SERVICE D’AIDE A DOMICILE
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA BANQUE ALIMENTAIRE
REMBOURSEMENT DES FRAIS LIÉS A L’EXERCICE D’UN MANDAT
RESIDENCE AUTONOMIE – REDEVANCE A COMPTER DU 1ER JUILLET 2024
RESIDENCE AUTONOMIE – CPOM 2023-2024 AVENANT N°1
Délibérations publiées le 28.06.2024