Délibérations, décisions et arrêtés

Arrêté 2024-108 Arrêté permanent modifié pour les interventions ponctuelles des agents de la Métropole Normandie et des agents communaux ainsi que les entreprises mandatées par la MRN dans l’agglomération sur le domaine public

du 01/01/2024 au 31/12/2024

Publié le 23/05/2024

Arrêté 2024-106 Branchement individuel neuf en soutirage

508 rue du Commandant Dubois

du 10/06/2024 au 10/07/2024

de 9h à 16h

Publié le 23/05/2024

Arrêté 2024-105 Le mont Fortin fait son malin + fête des voisins

rue Césaire Levillain (section rue George Mugnier-rue Pierre Curie)

Le 1 juin 2024

Publié le 22/05/2024

Arrêté 2024-104 Tranchée pour fibre optique

415 Sente Sainte Venise (angle de la route de Darnétal)

Du 27/05/2024 au 21/06/2024

de 9h à 16h

Publié le 22/05/2024

Arrêté 2024-103 Course cycliste la Conquérante

Rue Vittecoq

du 22/06/2024 au 23/06/2024

Publié le 16/05/2024

Arrêté 2024-102 Prolongation arrêté n°2024-100 du 6 mai 2024

Branchement ENEDIS

route de neufchâtel

du 31/05/2024 au 27/06/2024

Publié le 16/05/2024

Arrêté 2024-101 Journée rue aux enfants

rue de la Haie (section square André Caplet-rue Maurois)

le 25 mai 2024

de 6h30 à 20h

Publié le 16/05/2024

Arrêté 2024-100 Branchement ENEDIS

route de Neufchâtel

13/05/2024 au 31/05/2024

Publié le 6/05/2024

Arrêté 2024-098 Travaux de maintenance téléphonique avec nacelle

295 Sente Sainte Venise

21/05/2024 au 23/05/2024

Publié le 6/05/2024

Arrêté 2024-097 Prolongation 2024-072 travaux de modification de branchement ENEDIS en traversée de chaussée

1535 rue herbeuse

03/05/2024 au 17/05/2024

(4 jours sur la période prolongée)

Publié le 6/05/2024

Arrêté 2024-096 Travaux de dépose ligne ENEDIS provisoire

rue Vittecoq/rue Herbeuse

13/05/2024

Publié le 6/05/2024

Arrêté 2024-095Arrêté temporaire de circulation – travaux de branchement individuel ENEDIS

3720 route de Neufchâtel

du 22/05/2024 au 11/06/2024

(4 jours sur la période)

Publié le 6/05/2024

Arrêté 2024-094Arrêté temporaire de circulation – Réfection de voirie du cimetière des rouges terres jusqu’au coussins berlinois

rue de la Haie

13/05/2024

Publié le 6/05/2024

Arrêté 2024-093 Arrêté temporaire de circulation – travaux de suppression d’un branchement de gaz

109 rue Couronné

du 13/05/2024 au 05/06/2024

Publié le 6/05/2024

Arrêté 2024-092 Réfection de trottoir (15M de long et 3M de large)

248 Rue de Verdun

du 6/05/2024 au 12/05/2024

Publié le 30/04/2024

Arrêté 2024-091 Renouvellement réseau gaz et branchements

Rue de Bellevue (du n°6 au 342)

Allée du Panorama (zone de stockage)

du 21/05/2024 au 28/06/2024

Publié le 24/04/2024

Arrêté 2024-090 Terrassement renouvellement vanne

Avenue du Maréchal Juin

(angle rue Herbeuse)

Du 03/06/2024 au 14/06/2024

de 9h à 16h

Publié le 24/04/2024

Arrêté 2024-088 Remplacement lanternes

Avenue de l’Europe

du 29/04/2024 au 06/05/2024

de 9h à 16h

Publié le 23/04/2024

Arrêté 2024-087 Création traversée piétonne et reprise enrobé de chaussée

rue narcisse Loqué

du 25/04/2024 au 07/05/2024

de 9h à 16h

Publié le 22/04/2024

Arrêté 2024-086 Alimentation de 55 logements collectifs et 27 maisons individuelles

1477 rue Herbeuse

Du 22/04/2024 au 22/05/2024

De 8h à 17h

Publié le 22/04/2024

Arrêté 2024-085 Remplacement d’un appui télécom

248 rue de Verdun

du 02/05/2024 au 23/05/2024

De 9h à 16h

Publié le 22/04/2024

Arrêté 2024-084 Tranchée pour fibre optique

61 rue de la République

Du 13/05/2024 au 07/06/2024

De 9h à 16h

Publié le 22/04/2024

Arrêté 2024-082 Remplacement cadre et trappe télécom

77 route de Darnétal

Du 22/04/2024 au 26/04/2024

(une journée sur la période)

de 9 à 16h

Publié le 9/04/2024

Arrêté 2024-081 Inspection télévisées des réseaux d’assainissement

Avenue de Nice

Du 19/04/2024 au 30/04/2024

de 9h à 16h

Publié le 8/04/2024

Arrêté 2024-080 Remplacement d’un appui télécom

96 rue Robert Pinchon

Du 02/04/2024 au 06/04/2024

de 9h à 16h

Publié le 28/03/2024

Arrêté 2024-079 Pose d’un câble électrique en souterrain

9568 rue Gustave Eiffel

du 02/04/2024 au 19/04/2024

de 9h à 16h

Publié le 28/03/2024

Arrêté 2024-078 Extension d’une maison individuelle livraison de matériaux

180 rue de la Chatellerie

du 02/04/2024 au 01/07/2024

de 9h à 16h

Publié le 26/03/2024

Arrêté 2024-077 Démontage grue à tour

route de Neufchâtel

du 04/04/2024 au 5/04/2024

de 9h à 16h

Publié le 26/03/2024

Arrêté 2024-076 Prolongation arrêté n°2024/028

réalisation du réseau d’assainissement

rue Herbeuse « résidence de la Madeleine »

du 23/03/2024 au 24/05/2024

Publié le 25/03/2024

Arrêté 2024-073 Hydrocurage et inspection télévisée des canalisations des réseaux d’assainissement

Rue des quatre amis, Pierre Curie et Louis Pasteur

du 02/04/2024 au 12/04/2024

de 9h à 16h

Publié le 15/03/2024

Arrêté 2024-072 Modification branchement ENEDIS en traversée de chaussée

1535 rue Herbeuse

du 8/04/2024 au 03/05/2024

(4 jours sur la période)

de 9h à 16h

Publié le 14/03/2024

Arrêté 2024-070 Suppression branchement gaz

3391 route de neufchâtel

du 21/03/2024 au 11/04/2024

de 9h à 16h

Publié le 14/03/2024

Arrêté 2024-070Cérémonie pavée de mémoire

le 7 avril 2024

Publié le 14/03/2024

Arrêté 2024-070Cérémonie pavée de mémoire

le 7 avril 2024

Publié le 14/03/2024

Arrêté 2024-069 Cérémonie pavée de mémoire

le 7 avril 2024

Publié le 14/03/2024

Arrêté 2024-068 Tranchée électrique

9848 rue Gustave Eiffel

du 20/03/2024 au 17/04/2024

de 9h à 16h

Publié le 14/03/2024

Arrêté 2024-067 Remplacement d’un appui télécom et câbles éventuels

93 rue Herzog

du 04/04/2024 au 02/05/2024

de 9h à 16h

Publié le 14/03/2024

Arrêté 2024-062 Instauration d’un sens unique de circulation d’une zone 30 km/h et d’une zone de rencontre

re Narcisse Loqué

Du 27 février 2024

Publié le 28/02/2024

Arrêté 2024-061 Arrêté temporaire pour travaux de branchements gaz

376 rue de la prévotière

prolongation du 26/02/2024 au 15/03/2024

Publié le 28/02/2024

Arrêté 2024-060 Course à pied

caisse d’épargne

Le 25 mai 2024

Publié le 28/02/2024

Arrêté 2024-059 Renouvellement branchement plomb

589 rue du Commandant Dubois

Du 25/03/2024 au 05/04/2024

(une demi-journée sur la période)

(uniquement le lundi et mardi)

de 9h à 16h

Publié le 28/02/2024

Arrêté 2024-057 Branchement ENEDIS sur chaussée

245 impasse de la Plaine

Du 28/02/2024 au 20/03/2024

de 9h à 16h

Publié le 27/02/2024

Arrêté 2024-056 Renouvellement vanne réseau

656 Chemin de la Bretèque

du 25/03/2024 au 05/04/2024

de 9h à 16h

Publié le 22/02/2024

Arrêté 2024-055 Tirage fibre en aérien

2116 Chemin de la Bretèque

du 11/03/2024 au 22/03/2024

de 9h à 16h

Publié le 22/02/2024

Arrêté 2024-054 Suppression de branchement de gaz

245 Impasse de la Plaine

Du 05/02/2024 au 01/03/2024

(4 jours sur la période)

de 9h à 16h

Publié le 22/02/2024

Arrêté 2024-053 Travaux d’assainissement

45 rue de Reims

du 19/02/2024 au 23/02/2024

(trois jours sur la période)

de 9h à 16h

Publié le 16/02/2024

Arrêté 2024-052 Branchement gaz

20 rue de la Tonne

Du 22/02/2024 au 15/03/2024

de 9h à 16h

Publié le 16/02/2024

Arrêté 2024-051 Scarification trottoir, pose abri et réfection enrobés trottoir

Avenue de l’Europe

(proximité giratoire des Mobiles)

Du 20/02/2024 au 04/03/2024

de 9h à 16h

Publié le 16/02/2024

Arrêté 2024-050 Recherche de fuite toiture avec échafaudage

71 rue Leroux

Du 26/02/2024 au 08/03/2024

Publié le 16/02/2024

Arrêté 2024-049 Carottage manuel sur chaussée pour diagnostic amiante HAP

Allée du Clair Mont (n°323 et 349)

Du 04/03/2024 au 08/03/2024

de 9h à 16h

Publié le 16/02/2024

Arrêté 2024-048 Branchement Enedis

543 rue du Commandant dubois

du 19/02/2024 au 01/03/2024

(uniquement le lundi et mardi)

de 9h à 16h

Publié le 14/02/2024

Arrêté 2024-047 Carottage manuel

Route de Neufchâtel

du 19/02/2024 au 23/02/2024

de 9h à 16h

Publié le 14/02/2024

Arrêté 2024-046 Extension du réseau eaux usées et pose d’un poste de refoulement

2122 Chemin de la Bretèque

Du 19/02/2024 au 15/03/2024

Publié le 12/02/2024

Arrêté 2024-043 Prolongation arrêté n°2024-011 du 11 janvier 2024

suppression de branchement de gaz

376 rue de la Prévotière

Du 10/02/2024 au 23/02/2024

de 9h à 16h

Publié le 2/02/2024

Arrêté 2024-042 Modification branchement Enedis

3771 Route de Neufchâtel

Du 06/02/2024 au 09/02/2024

(trois jours sur la période)

de 9h à 16h

Publié le 2/02/2024

Arrêté 2024-041 Réfection bord de chaussée quai bus

Route de Neufchâtel

Du 21/02/2024 au 06/03/2024

de 9h à 16h

Publié le 2/02/2024

Arrêté 2024-040 Intervention sur le réseau et les installations de vidéoprotection

Année 2024

Publié le 2/02/2024

Arrêté 2024-039 Branchement ENEDIS

615 Rue Robert Pinchon

du 05/02/2024 au 01/03/2024

de 9h à 16h

Publié le 2/02/2024

Arrêté 2024-038 Création de branchement ORANGE

1877 Rue Herbeuse

Du 12/02/2024 au 08/03/2024

de 9h à 16h

Publié le 2/02/2024

Arrêté 2024-037 Curage des réseaux d’assainissement

Avenue de Nice et rue Delarue Leroy

(de la rue Roger Gobbé au 89 rue Delarue Leroy)

Du 21/02/2024 au 22/02/2024

de 9h à 16h

Publié le 2/02/2024

Arrêté 2024-036 Tranchée électrique

376 rue de la Prévotière

Du 09/02/2024 au 08/03/2024

de 9h à 16h

Publié le 2/02/2024

Arrêté 2024-035 Aménagement quai bus

Rue de la République (entre rue de la Haie et sente des planchettes)

Du 19/02/2024 au 8/03/2024

de 8h à 17h

Publié le 2/02/2024

Arrêté 2024-034 Terrassement pour modification réseau basse tension

Rue de la République, carrefour rue de la Haie et Place de la Libération

Du 12/02/2024 au 15/03/2024

Publié le 2/02/2024

Arrêté 2024-033 Maintenance antenne téléphonique avec nacelle

101 rue du Hamel

Du 21/02/2024 au 23/02/2024

de 8h30 à 16h30

Publié le 2/02/2024

Arrêté 2024-028 Réalisation du réseau d’assainissement

Rue Herbeuse « résidence de la Madeleine »

Du 24/01/2024 au 22/03/2024

Publié le 29/01/2024

Arrêté 2024-027 Taille d’une haie

Rue Levavasseur

Le 19/02/2024

de 9h à 16h30

Publié le 29/01/2024

Arrêté 2024-026 Grutage d’un bassin en PEHD

215-219 rue du Rouvre Vert

Du 05/03/2024 au 07/03/2024

de 9h à 16h

Publié le 29/01/2024

Arrêté 2024-025 Renouvellement branchement GRDF

106 rue Maurice Vallet

Du 15/02/2024 au 08/03/2024

de 9h à 16h

Publié le 29/01/2024

Arrêté 2024-024 Création branchement neuf

320 Allée Robert Guiscard

Du 12/02/2024 au 23/02/2024

de 9h à 16h

Publié le 29/01/2024

Arrêté 2024-023 Branchement gaz

81 rue de Verdun

Du 09/02/2024 au 01/03/2024

de 9h à 16h

Publié le 29/01/2024

Arrêté 2024-022 Modification branchement aérien

rue Maurice Vallet

Du 06/02/2024 au 09/02/2024

(deux jours sur la période)

de 9h à 16h

Publié le 29/01/2024

Arrêté 2024-021 Création de branchement neuf

3900 route de Neufchâtel (D928)

Du 19/02/2024 au 01/03/2024

de 9h à 16h

Publié le 25/01/2024

Arrêté 2024-020 Matérialisation d’une interdiction de stationner

Rue Robert Pinchon

du n° 163 au n° 187

Publié le 25/01/2024

Arrêté 2024-019 Prolongation arrêté n°271 du 21/12/2023

Création branchement eaux usées et eaux potables

2 Résidence la Madeleine

du 03/02/2024 au 29/02/2024

Publié le 24/01/2024

Arrêté 2024-018 Branchement GRDF

202 Petite rue des Chasses

Du 24/04/2024 au 14/02/2024

Publié le 24/01/2024

Arrêté 2024-016 Transformation d’un transformateur dans un poste ENEDIS avec un camion grue

2859 Route de Neufchâtel

Du 12/02/2024 au 16/02/2024

(une journée sur la période)

de 9h à 16h

Publié le 22/01/2024

Arrêté 2024-012 Report de branchement

Route de Neufchâtel (D928)

Du 15/01/2024 au 26/01/2024

de 9h à 16h

Publié le 17/01/2024

Arrêté 2024-011 Suppression de branchement de gaz

376 rue de la Prévotière

Du 22/01/2024 au 09/02/2024

de 9h à 16h

Publié le 11/01/2024

Arrêté 2024-010 Création de deux branchements neufs

508 rue Vittecoq

du 05/02/2024 au 16/02/2024

de 9h à 16h

Publié le 11/01/2024

Arrêté 2024-009 Suppression de branchement gaz

245 impasse de la Plaine

du 05/02/2024 au 01/03/2024

(4 jours sur la période)

de 9h à 16h

Publié le 11/01/2024

Arrêté 2024-008 Remplacement d’un transformateur dans un poste Enedis avec une grus

Entre 1 rue Roger Gobbé et 33 Avenue de Nice

Du 07/02/2024 au 09/02/2024

de 9h à 16h

Publié le 11/01/2024

Arrêté 2024-007 Reprise de bordure et trottoir

347 rue de la Tonne

Du 05/02/2024 au 08/03/2024

(une semaine sur la période)

Publié le 11/01/2024

Arrêté 2024-006 Reprise de voirie et trottoir

738 rue Georges Mugnier (rue de l’église/rue Césaire Levillain)

Du 05/02/2024 au 08//03/2024

(une semaine sur la période)

Publié le 11/01/2024

Arrêté 2024-005 Sondage avant-projet assainissement

Face au 2116 chemin de la Bretèque

Du 15/01/2024 au 02/02/2024

(6 jours durant la période)

entre 9h et 16h

Publié le 11/01/2024

Arrêté 2024-004 Renouvellement réseau vanne

1400 Chemin de Clères (D3)

Du 29/01/2024 au 07/02/2024

de 9h à 16h

Publié le 8/01/2024

Arrêté 2024-003 Déménagement

89 rue Max Pouchet

le 15/01/2024

Publié le 3/01/2024

Arrêté 2024-002 Arrêté temporaire pour travaux d’enduit et d’étanchéité d’une cheminée avec échafaudage

71 rue leroux

du 08/01/2024 au 12/01/2024

Publié le 3/01/2024

Arrêté 2024-001 Arrêté temporaire de circulation pour travaux de génie civile télécom

1 et 34 rue Jean Freret

du 08/01/2024 au 02/02/2024

Publié le 3/01/2024

Arrêté 2023 271 Création branchement eaux usées et eaux potables

2 résidence la Madeleine

du 15/01/2024 au 02/02/2024

Publié le 3/01/2024

Arrêté 2023 270 Création branchement eaux usées

615 rue Robert Pinchon

du 19/02/2024 au 08/03/2024

Publié le 3/01/2024

Arrêté 2023 269 Génie Civil sous trottoir

270 rue de Fondeville

du 15/01/2024 au 02/02/2024

de 9h à 16h

Publié le 3/01/2024

Arrêté 2023 268 Maintenance antenne téléphonique avec nacelle

101 rue du Hamel

du 17/01/2024 au 19/01/2024

de 8h30 à 16h30

Publié le 3/01/2024

Arrêté 2023 267Tranchée de 9M pour pose de fourreau Télécom

1877 rue Herbeuse

Du 22/01/2024 au 21/02/2024

de 9h à 17h

Publié le 3/01/2024

Arrêté 2023 265-Raccordement de la résidence Clos Dumenil au réseau de chaleur urbaine

3975-4075 route de Neufchâtel

du 15/01/2024 au 14/02/2024

de 9h à 16h

Publié le 20/12/2023

Arrêté 2023 264-Arrêté annuel interventions ponctuelles

sur le domaine public agents Communaux,

métropolitains et entreprises mandatées par la métropole

Publié le 20/12/2023

Arrêté 2023 263-Renouvellement branchement plomb

61 Chemin de Clères (D3)

du 22/01/2024 au 02/02/2024

de 9h à 16h

Publié le 20/12/2023

Arrêté 2023 262-Adduction téléphonique

1877 rue Herbeuse

du 18/12/2023 au 05/01/2024

de 9h à 16h

Publié le 20/12/2023

Arrêté 2023 261-Suppression de branchement gaz

67 rue de la république

du 03/01/2024 au 24/01/2024

de 9h à 16 h

Publié le 20/12/2023

Arrêté 2023 260-Passage de câble fibre optique sur poteaux télécom

3730 au 4100 rue de la Haie

du 12/01/2024 au 25/01/2024

de 9h à 16h

Publié le 20/12/2023

Arrêté 2023 259-4 Création de branchements d’eau potable

1503 au 1627 Rue Herbeuse

du 15/01/2024 au 02/02/2024

de 9h à 16h

Publié le 20/12/2023

Arrêté 2023 257-Fouille limite chaussée et trottoir pour raccordement ENEDIS

621 rue Robert Pinchon

du 2/01/2024 au 19/01/2024

Publié le 20/12/2023

Arrêté 2023 255-Changement et scellement de plaque sur chaussée

4019 route de Neufchâtel

du 03/01/2024 au 30/01/2024

de 9h à 16h

Publié le 13/12/2023

Arrêté 2023 256-Déploiement des infrastructures IRVE et pose de borne de recharge

Parking face au 771 chemin de la Bretèque

Du 11/12/2023 au 29/12/2023

de 9h à 16h

Publié le 12/12/2023

Arrêté 2023 253– Changement et scellement de plaque

35 place du coudrier

du 08/12/2023 au 05/01/2024

de 9h à 17h

Publié le 06/12/2023

Arrêté 2023 252– Reprise de voirie et trottoir

738 rue Georges Mugnier (rue de l’église/rue Césaire Levillain

du 11/12/2023 au 22/12/2023

Publié le 06/12/2023

Arrêté 2023 251– Reprise de bordures et trottoir

347 rue de la tonne

du 11/12/2023 au 22/12/2023

Publié le 06/12/2023

Arrêté 2023 250– Création débitmètre

656 Chemin de la Bretèque

du 11/12/2023 au 22/12/2023

de 9h à 16h

Publié le 06/12/2023

Arrêté 2023 249– Enlèvement de déchets sur le toit de l’école Bernanos

416 rue du Carmel

13/12/2023

de 9h à 17h

Publié le 06/12/2023

Arrêté 2023 245– Extension réseau basse tension ENEDIS

Rue Herbeuse

Du 29/11/2023 au 22/12/2023

Publié le 27/11/2023

Arrêté 2023 244– Fouille sous trottoir pour raccordement ENEDIS

274 Allée du Clair Mont

Du 11/12/2023 au 29/12/2023

de 9h à 16h

Publié le 27/11/2023

Arrêté 2023 243– Reprises de voirie

Route de Darnétal et carrefour

route de Darnétal – rue de la Prévotière

Du 11/12/2023 au 29/12/2023

De 9h à 16h

Publié le 27/11/2023

Arrêté 2023 242– Reprises de voirie

Route de Darnétal et carrefour

route de Darnétal – rue de la Prévotière

Du 11/12/2023 au 29/12/2023

De 9h à 16h

Publié le 27/11/2023

Arrêté 2023 241– Arrêté temporaire de voirie – travaux de réfection de caniveaux

D3 1060 chemin de Clères

Du 27/11/2023 au 22/12/2023

Publié le 23/11/2023

Arrêté 2023 240– Arrêté temporaire de voirie – passage de câbles optiques dans chambres télécoms

114 Route de Darnétal au 4273 Route de Neufchâtel

du 15/01/2024 au 02/02/2024

Publié le 23/11/2023

Arrêté 2023 239– Réparation fourreau Télécom

58 Allée du Québec

Du 23/11/2023 au 15/12/2023

(2 jours sur la période)

De 9h à 16 h

Publié le 23/11/2023

Arrêté 2023 238– Création branchement eaux usées

615 rue Robert Pinchon

du 02/12/2023 au 21/12/2023

Publié le 23/11/2023

Arrêté 2023 237– Réalisation du réseau d’assainissement

Rue Herbeuse « résidence de la Madeleine)

du 1/12/2023 au 29/12/2023

Publié le 23/11/2023

Arrêté 2023 235– Coulage chemin d’accès avec camion toupie

515 avenue Henri Dunant

du 13/11/2023 au 15/12/2023 ( deux fois 1h sur la période)

De 9h à 16h30

Publié le 22/11/2023

Arrêté 2023 234– Création de branchement neuf et suppressions

rue couronné

Du 27/12/2023 au 08/12/2023

de 8h30 à 17h

Publié le 22/11/2023

Arrêté 2023 233– Fouille sous chaussée pour suppression de branchement ENEDIS

1550 rue Herbeuse

Du 04/12/2023 au 22/12/2023

de 9h à 16h

Arrêté 2023 232– Fouille sur trottoir et traversée de route pour pose borne de recharge

745 Chemin de la Bretèque

Du 13/12/2023 au 29/12/2023

de 9h à 16h

Arrêté 2023 231– Ouverture chambre orange pour passage fibre optique

Chemin de la Bretèque

du 12/12/2023 au 15/12/2023 (2 jours sur la période)

de 9h à 16h

Publié le 22/11/2023

Arrêté 2023 228– Mise en place d’une ligne électrique provisoire

rue Vittecoq/rue Herbeuse

Du 16/11/2023 au 17/11/2023

Publié le 09/11/2023

Arrêté 2023 227– Branchement Enedis sur trottoir

401 rue de la Mare des Champs

Du 13/11/2023 au 01/12/2023

de 9h à 16h

Publié le 09/11/2023

Arrêté 2023 226– Suppression de branchement gaz

82 rue de la république

Du 20/11/2023 au 08/12/2023

de 9h à 16h

Publié le 09/11/2023

Arrêté 2023 225– Réalisation d’une voie verte

Rue Louis Blériot

Du 20/11/2023 au 22/12/2023

Publié le 09/11/2023

Arrêté 2023 221– Instauration de places arrêt minute et d’un emplacement réservé au bus

rue de la Haie

Publié le 09/11/2023

Arrêté 2023 217– Création branchement eaux usées

615 rue Robert Pinchon

du 13/11/2023 au 01/12/2023

Publié le 26/10/2023

Arrêté 2023 216– Livraison de mobilier

66 rue des quatre amis

Le 03/11/2023

Publié le 26/10/2023

Arrêté 2023 215– Réalisation du réseau d’assainissement

rue Herbeuse « résidence de la Madeleine »

du 23/10/2023 au 30/11/2023

Publié le 26/10/2023

Arrêté 2023 214-Annule et remplace l’arrêté n°2023-212 du 17/10/2023

Pose de défecteur bois

rue Herbeuse

du 30/10/2023 au 30/11/2023 (une journée sur la période)

de 9 h à 16h

Publié le 26/10/2023

Arrêté 2023 213-Création branchement eaux usées

525 rue du Commandant Dubois

du 23/10/2023 au 03/11/2023 (travaux uniquement le Lundi et mardi)

Publié le 23/10/2023

Arrêté 2023 212-Arrêté temporaire pour des travaux de pose de déflecteurs bois

le 30/10/2023 rue Herbeuse

Publié le 20/10/2023

Arrêté 2023 211-arrêté temporaire pour la pose, dépose et maintenance des illuminations de noël 2023 diverses rues

Publié le 20/10/2023

Arrêté 2023 210-Instauration d’un sens unique de circulation

rue Firmin

la circulation se fera de la rue de l’Eglise vers la route de Neufchâtel

5 octobre 2023

Publié le 19/10/2023

Arrêté 2023 209-Reprise des caniveaux en granit

1-47 Route de Darnétal

du 23/10/2023 au 03/11/2023

(2 jours sur la période)

Publié le 19/10/2023

Arrêté 2023 208– Enrobés

rue du Hamel et rue Guillaume de Normandie

du 12/10/2023 au 20/10/2023

Publié le 19/10/2023

Arrêté 2023 207– Adduction téléphonique

237 rue du Commandant Dubois

du 16/10/2023 au 03/11/2023

Publié le 19/10/2023

Arrêté 2023 206– Alimentation logements collectifs et maisons

1477 rue Herbeuse

du 16/10/2023 au 15/12/2023

Publié le 19/10/2023

Arrêté 2023 205– Réfection de voirie

Rue Firmin et Rue du Carmel

Du 23/10/2023 au 03/11/2023

Publié le 11/10/2023

Arrêté 2023 204– Maintenance antenne téléphonique avec nacelle

101 rue du Hamel

du 08/11/2023 au 10/11/2023 de 8h30 à 16h30

Publié le 11/10/2023

Arrêté 2023 203– Sondage destructifs profonds

Allée des Halliers

Du 16/10/2023 au 24/11/2023

Publié le 11/10/2023

Arrêté 2023 202– Suppression accès provisoire P+R Route de Neufchâtel (D928)

Du 30/10/2023 au 24/11/2023 (3 jours sur la période)

Publié le 11/10/2023

Arrêté 2023 200– Implantation poteau télécom 621 rue Robert Pinchon du 02/10/2023 au 27/10/2023 de 9h à 16h

Publié le 2/10/2023

Arrêté 2023 199– Aménagement piste cyclable Rue Vittecoq (entre la rue Herbeuse et Avenue Cassiopé) du 16/10/2023 au 23/10/2023

Publié le 2/10/2023

Arrêté 2023 198– Réparation de conduite FTTH en remontée de poteau pour passage de fibre optique 4349 Route de Neufchâtel du 09/10/2023 au 20/10/2023 de 9h à 16h

Publié le 2/10/2023

Arrêté 2023 197– Ouverture de chambres pour réparation 114 Route de Darnétal du 05/10/2023 au 02/11/2023 de 9h à 16h

Publié le 2/10/2023

Arrêté 2023 196 – Travaux d’ouvertures de chambres sous chaussée pour tirage et raccordement de câbles téléphoniques 128 et 423 Route de Darnétal / 311 Sente Sainte Venise du 02/10/2023 au 20/10/2023 de 9h à 16h

Publié le 2/10/2023

Arrêté 2023 195 – Constructions neuves (67 logements) Rue Herbeuse Du 25/09/2023 au 25/09/2024

Publié le 2/10/2023

Arrêté 2023 194 – Aménagement VRD d’un lotissement Rue Herbeuse Du 25/09/2023 au 25/09/2024

Publié le 2/10/2023

Arrêté 2023 201 – remplacement d’un appui télécom et câbles – travaux prévus du 04 au 31 octobre 2023 – 227 rue de Verdun.

Publié le 28/09/2023

Arrêté 2023 193 Inspection détaillée du pont

Chemin de la Forêt Verte

Entre 1413-1325 Chemin de la Forêt Verte

Du 03/10/2023 au 13/10/2023

(une journée sur la période)

Publié le 20/09/2023

Arrêté 2023 192 Passage de fibre optique

entre 351/538 chemin de la Bretèque

Du 20/09/2023 au 29/09/2023

de 9h à 16h

Publié le 20/09/2023

Arrêté 2023 191Travaux de couverture devant le 81 rue des 4 amis

du 23/10/2023 au 03/11/2023

Publié le 20/09/2023

Arrêté 2023 190-Alimentation des bornes de rechargement IRVE

Rue Max Pouchet (angle rue de la Mare des Champs)

du 18/09/2023 au 13/10/2023

de 9h à 16h

Publié le 18/09/2023

Arrêté 2023 189-Ouverture de chambres sous chaussée pour dépose de câbles téléphoniques

rue du Rouvre Vert et Sente Sainte Venise

du 25/09/2023 au 13/10/2023 de 9h à 16h

Publié le 18/09/2023

Arrêté 2023 188-Branchement ENEDIS

2060 Chemin de Clères

Du 18/09/2023 au 06/10/2023 de 9h à 16h

Publié le 13/09/2023

Arrêté 2023 187-Création de surbaissé

511 rue de la République

Du 11/09/2023 au 15/09/2023 de 9h à 16h

Publié le 13/09/2023

Arrêté 2023 186-Création de branchement eaux usées

84 rue Roger Gobbé

Du 11/09/2023 au 29/09/2023

Publié le 13/09/2023

Arrêté 2023 185-Renouvellement branchement gaz et suppression ancien branchement

366 rue Général Leclerc Du 02/10/2023 au 22/10/2023 de 9h à 16h

Publié le 13/09/2023

Arrêté 2023 184-Passage de fibre optique entre 351/538 chemin de la Bretèque

du 18/09/2023 au 19/09/2023 de 9h à 16h

Publié le 13/09/2023

Arrêté 2023 183-Réfection de voirie rue Vittecoq (section rue sainte Venise/avenue Persée)

Le 13/09/2023 de 9h à 17h et de 20h à 23h

Publié le 13/09/2023

Arrêté 2023 180-Arrêté temporaire de circulation pour sondages destructifs profonds rue Jeanne d’Arc (angle chemin de la Forêt Verte) du 04/09/2023 au 29/09/2023

Publié le 31/08/2023

Arrêté 2023 179-Arrêté temporaire pour travaux de requalification des abords de l’école des Bocquets (sablage)prolongation 2023-128-du 28/08/2023 au 01/09/2023

Publié le 31/08/2023

Arrêté 2023 178-Arrêté temporaire pour aménagement trottoir 339 rue de l’église du 04/09/2023 au 08/09/2023

Publié le 31/08/2023

Arrêté 2023 177-arrêté temporaire de travaux de réfection d’une tranchée traversante rue Général Leclerc (entre les rues de l’Eglise et de la Haie) du 04/09/2023 au 08/09/2023

Publié le 31/08/2023

Arrêté 2023 176-Modification branchement aérien avec pose de nacelle 88 rue des Corbelines le 13/09/2023 de 9h à 16h

Publié le 31/08/2023

Arrêté 2023 175-Alimentation de raccordement Rue max Pouchet/rue de la Mare des Champs du 08/082023 au 06/10/2023 de 9h à 16h

Publié le 31/08/2023

Arrêté 2023 174– travaux de signalisation Rue de l’église (section rue Pinchon/rue du Carmel) du 01/09/2023 au 15/09/2023 de 9h à16h

Publié le 31/08/2023

Arrêté 2023 173– stationnement nacelle pour nettoyage hotte restaurant La Sangria – 865 rue des Canadiens – le 28/08/2023

Publié le 18/08/2023

Arrêté permanent 2023 172– instauration d’une zone de rencontre – rue du Gal De Gaulle (tronçon rue d’Uelzen et R.Berger) et Place Reinher Berger

Publié le 18/08/2023

Arrêté 2023 170– travaux de terrassement pour création branchement Enedis – rue Jean Fréret – du 21/08/2023 au 15/09/2023.

Publié le 10/08/2023

Arrêté 2023 171 – travaux d’adduction téléphonique en traversée de route – rue Jean Fréret – 2 jours entre le 21/08/2023 et le 15/09/2023.

Publié le 10/08/2023

Arrêté 2023 169 – travaux d’adduction télécom immeuble neuf – 109 rue Couronné – du 28/08/2023 au 08/09/2023

Publié le 10/08/2023

Arrêté 2023 168 – travaux de branchements Enedis sur trottoir – 2015 rue de la Haie – du 21/08/2023 au 08/09/2023

Publié le 10/08/2023

Arrêté 2023 167 – travaux de sondages destructifs profonds – route de Darnétal (entre la rue Ste Venise et Petite Grange) – du 16/08/2023 au 25/08/2023

Publié le 10/08/2023

Arrêté 2023 166 – édition 2023 semi marathon – du 20 au 23/10/2023

Publié le 09/08/2023

Arrêté 2023 165 – travaux de remplacement cadre et trappe chambre FT sur trottoir – 3078 Route de Neufchâtel – du 07/08/2023 au 25/08/2023

Publié le 04/08/2023

Arrêté 2023 164-régime de priorité de la RD 928 Route de Neufchatêl / ZAC de la ronce 3

Publié le 27/07/2023

Arrêté 2023 163-Branchement Enedis sur trottoir pour raccordement au poteau 1965 rue de la Haie du 26/07/2023 au 11/08/2023 de 9h à 16h

Publié le 24/07/2023

Arrêté 2023 162-Requalification de voirie Rue de l’Eglise/Rue Firmin/Rue de la Haie Du 10/07/2023 au 01/09/2023

Publié le 24/07/2023

Arrêté 2023 161-Déménagement 1473 Chemin de la Bretèque Le 25/07/2023 de 9h à 16 h

Publié le 24/07/2023

Arrêté 2023 160-Renouvellement d’un appareil de fontainerie 181 avenue henri dunant du 31/07/2023 au 18/08/2023

Publié le 19/07/2023

Arrêté 2023 159-Sondages destructifs profonds allée des Halliers du 31/07/2023 au 31/08/2023

Publié le 19/07/2023

Arrêté 2023 158-Remplacement cadre et trappe chambre L1C sous chaussée 1 rue Dair Du 31/07/2023 au 18/08/2023

Publié le 19/07/2023

Arrêté 2023 154-Requalification de voirie Rue de l’église/rue firmin/rue de la Haie Du 10/07/2023 au 01/09/2023

Publié le 10/07/2023

Arrêté 2023 152-Création de branchement neuf rue du commandant Dubois du 24/07/2023 au 04/08/2023 de 9h à 16h

Publié le 10/07/2023

Arrêté 2023 151-Remplacement de cadre et trappe K1C sous chaussée 501 rue de la Mare des Champs du 12/07/2023 au 26/07/2023 de 9h à 16h

Publié le 10/07/2023

Arrêté 2023 150-Ouverture d’une chambre Télécom sur chaussée pour tirage de fibre rue de la Prévotière et rue Sente Sainte Venise de 17/07/2023 au 28/07/2023 de 9h à 16h

Publié le 10/07/2023

Arrêté 2023 149- Fouille sur trottoir et traversée de route pour branchement ENEDIS 40 rue Jean Sebastien Bach du 17/07/2023 au 28/07/2023 de 9h à 16h

Publié le 10/07/2023

Arrêté 2023 148- Dépose de raccordement aérien avec une nacelle 325 rue des Canadiens du 24/07/2023 au 26/07/2023 (deux heures d’intervention sur la période de 9h à 16h

Publié le 10/07/2023

Arrêté 2023 147- Taille de haie îlot central avenue de l’Europe du 31/07/2023 au 04/08/2023 de 9h à 16h

Publié le 10/07/2023

Arrêté 2023 146- Renforcement du réseau AEP et reprise des branchements Route de Neufchâtel (entre la route de Darnétal et la rue Dair) Du 10/07/2023 au 26/01/2024

Publié le 05/07/2023

Arrêté 2023 145– Création d’un parking, d’un mur et d’un escalier et d’un mur 609 rue de l’église Du 03/07/2023 au 28/07/2023

Publié le 29/06/2023

Arrêté 2023 144– Renaturation de la cour d’école, terrassement, maçonnerie pose de mobilier, plantation 416 rue du Carmel Le 10/07/2023 au 31/08/2023

Publié le 29/06/2023

Arrêté 2023 143– Réparation de glissières de sécurité rue Herbeuse (avant ouvrage d’art) Du 03/07/2023 au 29/07/2023 de 9h à 16h

Publié le 29/06/2023

Arrêté 2023 142– Dépose poteaux ENEDIS remblaiement et réfection tranchées route de Neufchâtel du 30/06/2023 au 07/07/2023 de 9h à 16h

Publié le 29/06/2023

Arrêté 2023 141– Extension réseau basse tension ENEDIS Rue Max Pouchet Du 28/06/2023 au 13/07/2023

Publié le 29/06/2023

Arrêté 2023 140 – prolongation arrêté 2023_58 – création d’un carrefour à feux pour accès ZAC de la Ronce – du 30/06/2023 au 31/07/2023.

Publié le 23/06/2023

Arrêté 2023 139 – pose d’une chambre FT sur trottoir suite dépose appui EDF – 318 rte de Neufchâtel x rue Max Pouchet – du 30/06/2023 au 07/07/2023.

Publié le 23/06/2023

Arrêté 2023 138 – taille d’une haie – rue Levavasseur – le 11/07/2023

Publié le 23/06/2023

Arrêté 2023 137 – ouverture de chambres FT pour tirage de câble fibre optique – rte de Neufchâtel – du 26/06/2023 au 07/07/2023

Publié le 23/06/2023

Arrêté 2023 135 – mise en place nacelle pour raccordement ENEDIS – 2015 rue de la Haie – du 19/06/2023 au 23/06/2023.

Publié le 16/06/2023

Arrêté 2023 134 – déménagement – 30 rue J.F.Millet – le 28/06/2023

Publié le 16/06/2023

Arrêté 2023 133- renouvellement vanne 362 chemin de la Forêt Verte x rue Jeanne d’Arc – du 03/07/2023 au 21/07/2023.

Publié le 16/06/2023

Arrêté 2023 132 – suppression de branchement gaz et fouille sur chaussée – route de Neuchâtel / rue Max Pouchet – du 10/07/2023 au 28/07/2023.

Publié le 16/06/2023

Arrêté 2023 131 – ouverture de chambre FT pour tirage de câble fibre optique – rue du Tourne Midi – du 26/06/2023 au 28/07/2023

Publié le 16/06/2023

Arrêté 2023 130 – branchement ENEDIS – 195 rue de Verdun – du 03/07/2023 au 28/07/2023

Publié le 16/06/2023

Arrêté 2023 129 – grutage de matériaux du 100 au 176 rue R.Gobbé-le 13/06/2023

Publié le 16/06/2023

Arrêté 2023 128 – Requalification des abords de l’école des Bocquets – rue du Général De Gaulle – du 03/07/2023 au 25/08/2023

Publié le 16/06/2023

Arrêté 2023 125 Reprise de branchement eau potable 3780 route de Neufchâtel du 26/06/2023 au 07/07/2023

Publié le 08/06/2023

Arrêté 2023 124 Travaux de terrassement sur trottoir 165 rue des Canadiens du 05/06/2023 au 16/06/2023

Publié le 08/06/2023

Arrêté 2023 122 Nettoyage de hotte avec stationnement nacelle 865 rue des Canadiens Le 19/06/2023 de 9h à 16h

Publié le 05/06/2023

Arrêté 2023 121 Renouvellement d’un appareil de fontainerie 181 avenue Henri Dunant Du 26/06/2023 au 14/07/2023 de 9h à 16 h

Publié le 05/06/2023

Arrêté 2023 120 Réparation de glissières de sécurité Rue Herbeuse (avant ouvrage d’art)Du 19/06/2023 au 21/06/2023 de 9h à 16h

Publié le 05/06/2023

Arrêté 2023 118 Renouvellement branchement gaz sur trottoir Route de Neufchâtel (en face du 3563) prolongation A2023-105

Publié le 24/05/2023

Arrêté 2023 117 Fête des voisins Rue Join Lambert (parking devant le n°306) Le 26 mai 2023

Publié le 24/05/2023

Arrêté 2023 116 Foire à tout Ancienne route de Darnétal le 25 juin 2023

Publié le 24/05/2023

Arrêté 2023 115 Branchement électrique aéro souterrain 284 rue Georges Mugnier Du 25/05/2023 au 09/06/2023

Publié le 24/05/2023

Arrêté 2023 114 Remplacement support béton ENEDIS 58 rue Narcisse Laqué Du 30/05/2023 au 16/06/2023

Publié le 24/05/2023

Arrêté 2023 113 Création branchement AEP pour la MDE 1900 rue de la Haie Du 15/05/2023 au 25/05/2023

Publié le 16/05/2023

Arrêté 2023 112 Ouverture chambre FT sur chaussée pour réparatin câble carrefour route de Darnétal et rue Sente Sainte Venise Du 15/05/2023 au 30/05/2023

Publié le 16/05/2023

Arrêté 2023 111 Création d’un branchement neuf 137 rue Firmin Du 22/05/2023 au 26/05/2023

Publié le 16/05/2023

Arrêté 2023 110 Ouverture de chambre sous chaussée pour tirage fibre optique 123 rue de la République Du 25/05/2023 au 16/06/2023

Publié le 16/05/2023

Arrêté 2023 109 Création d’un branchement eaux usées 133 rue des Corbelines Du 12/06/2023 au 23/06/2023

Publié le 16/05/2023

Arrêté 2023 108 Remplacement support béton 563 rue girot D243 Du 30/05/2023 au 16/06/2023

Publié le 16/05/2023

Arrêté 2023 107 Tirage de la fibre optique pour Free (Sur trottoir) 1489, 1517, 1207, 1559, 86, 1001, 1063 Route de Neufchâtel, 11, 19, 58 rue du Champ des oiseaux, 120 rue Jeanne d’Arc, et 1 rue du Moineau.
(Sur chaussée) 41, 75 rue du Champ des oiseaux, 3 rue de Rochefoucauld.
(Sur un carrefour) 15 rue du Champ des Oiseaux Du 05/06/2023 au 05/07/2023

Publié le 16/05/2023

Arrêté 2023 105 renouvellement branchement gaz sur trottoir – route de Neufchâtel (face au 3563) – du 09/05/2023 au 23/05/2023

Publié le 12/05/2023

Arrêté 2023 104 renouvellement conduite et branchement eau potable – rue de l’Église (entre la rue de la Haie et la rue du Carmel) – du 13/05/2023 au 09/06/2023.

Publié le 12/05/2023

Arrêté 2023 103 renouvellement conduite et branchement eau potable – rues du Cdt Dubois et de l’Église – du 05/06/2023 au 07/07/2023

Publié le 12/05/2023

Arrêté 2023 102 – création d’un accès provisoire au parking P+R Rouges Terres – du 05/06/2023 au 28/07/2023

Publié le 12/05/2023

Arrêté 2023 101 course cycliste « la Conquérante » – rue Vittecoq – 10 et 11/06/2023

Publié le 12/05/2023

Arrêté 2023 100 chargements ponctuels de matériaux – rue de la Mare des Champs – du 30/05/2023 au 16/06/2023

Publié le 12/05/2023

Arrêté 2023 099 manifestation « le Mont Fortin fait son malin » et la fête des voisins – rue Césaire Levillain – 03/06/2023

Publié le 12/05/2023

Arrêté 2023 098 Branchement ENEDIS sur trottoir er raccordement au poteau 3894 Route de Neufchâtel Du 15/05/2023 au 02/06/2023 de 9h à 16h

Publié le 2/05/2023

Arrêté 2023 097 Régénération du Chemin de Clères D3Chemin de Clères Du 29/04/2023 au 05/05/2023 Prolongation arrêté n°2023/83 du 06/04/2023

Publié le 2/05/2023

Arrêté 2023 094 Renouvellement conduite et branchements eau potable Rue du Commandant Dubois et rue de l’Eglise Du 22/05/2023 au 16/06/2023 de 8h à 17h

Publié le 2/05/2023

Arrêté 2023 093 Reprise de surbaissés et de voirie 26 et 286 rue des 4 amis Du 24/04/2023 au 28/04/2023

Publié le 2/05/2023

Arrêté 2023 092 Création de branchement eaux usées 2250 rue de la Haie Du 26/04/2023 au 11/05/2023

Publié le 2/05/2023

Arrêté 2023 091 Réparation de conduite FTTH sur trottoir pour passage de fibre optique 189 rue Jean François Millet Du 02/05/2023 au 19/05/2023 de 9h à 16 h

Publié le 2/05/2023

Arrêté 2023 090 Branchement ENEDIS en traversée de route 615 Rue Robert Pinchon du 15/05/2023 au 02/06/2023

Publié le 2/05/2023

Arrêté 2023 095 Renouvellement conduite et branchements eau potable rue de l’eglise (entre la rue de la haie et de la rue de carmel) Du 17/04/2023 au 19/04/2023

Publié le 20/04/2023

Arrêté 2023 089 -Déplacement mât vidéo protection rue de la Haie (face sente des planchettes) Du 24/04/2023 au 28/04/2023

Publié le 20/04/2023

Arrêté 2023 088 -Suppression de branchement gaz 106 rue Levavasseur du 26/04/2023 au 17/05/2023

Publié le 20/04/2023

Arrêté 2023 087 -Journée aux enfants rue de la Haie (section square A caplet et rue A Maurois 01/07/2023

Publié le 20/04/2023

Arrêté 2023 086 – course à pieds 10 kms – chemin de l’Abbé Lemire – le 14/05/2023

Publié le 11/04/2023

Arrêté 2023 085 – déménagement – 66 rue des Quatre Amis – du 22/04/2023 au 28/04/2023

Publié le 11/04/2023

Arrêté 2023 084 – travaux de démolition et désamiantage – contre allée 4944 rte de Neufchâtel – travaux du 17/04/2023 au 27/05/2023

Publié le 11/04/2023

Arrêté 2023 083 – régénération du chemin de Clères – travaux du 14/04/2023 au 28/04/2023

Publié le 11/04/2023

Arrêté 2023 082 – avenue H. Dunant – travaux ponctuels de voirie (reprise de bordures…) – du 11/04/2023 au 28/04/2023

Publié le 11/04/2023

Arrêté 2023 081 Reprise de bordures sur ilots et d’enrobé sur trottoir 1-47 Route de Darnétal (tronçon route de Neufchâtel-sente Sainte Venise) Du 17/04/2023 au 28/04/2023 (3 jours sur la période)

Publié le 06/04/2023

Arrêté 2023 080 Création d’un plateau surélevé et reprise de voirie Chemin de la Bretèque du n°810 au 873 Du 11/04/2023 au 26/04/2023

Publié le 06/04/2023

Arrêté 2023 079 Renouvellement conduite et branchements eau potable Rue de lEglise (entre la rue de la Haie et rue du Carmel) Du 17/04/2023 au 12/05/2023

Publié le 06/04/2023

Arrêté 2023 078 Réhabilitation du réseau d’assainissement Rue de la République (entre rue de la Mare des Champs et route de Neufchâtel)

Du 17/04/2023 au 28/04/2023

Publié le 06/04/2023

Arrêté 2023 077 Tirage de câbles fibre pour raccordement fibre Depuis le 387 rue des champs jusqu’au 519 chemin de la Bretèque Du 10/04/2023 au 05/05/2023 (une journée sur la période)

Publié le 03/04/2023

Arrêté 2023 076 Carottage d’enrobés pour recherche amiante et HAP Rue Herbeuse Du 05/04/2023 au 07/04/2023

Publié le 03/04/2023

Arrêté 2023 075 Ouvertures de chambres sous chaussée pour tirage et dépose de câbles téléphoniques route de Darnétal/Sente Sainte Venise et rue de la République Du 01/04/2023 au 14/04/2023

Publié le 03/04/2023

Arrêté 2023 074 Réparation de conduite FTTH sur trottoir pour passage de fibre optique 84 rue Louis Blériot Du 10/04/2023 au 21/04/2023 de 9h à 16h

Publié le 03/04/2023

Arrêté 2023 073 Extension réseau basse tension Enedis Rue de la Haie (tronçon rue du Hamel et Sente des planchettes)

Du 27/03/2023 au 07/04/2023

Publié le 29/03/2023

Arrêté 2023 072 Ouverture de chambres sous chaussée pour tirage et dépose de câbles téléphoniques Route de Darnétal/Sente Sainte Venise et rue de la république

Du 21/03/2023 au 31/03/2023

Publié le 23/03/2023

Arrêté 2023 071– coulage d’une chape – 239 rue du Commandant Dubois – le 20/03/2023.

Publié le 20/03/2023

Arrêté 2023 070– remplacement du réseau d’éclairage public – rues Bellevue, P.Curie, M.Vallet et de l’Eglise – du 30/05/2023 au 16/06/2023.

Publié le 20/03/2023

Arrêté 2023 069– travaux d’adduction téléphonique – 1811 rue Herbeuse – du 20/03/2023 au 04/04/2023

Publié le 20/03/2023

Arrêté 2023 068 – régénération chemin de Clères- du 16/03/2023 au 13/04/2023

Publié le 20/03/2023

Arrêté 2023 066 – création d’un branchement sur trottoir – 2240 rue de la Haie – du 05/04/2023 au 19/04/2023

Publié le 13/03/2023

Arrêté 2023 065 – modification réseau aérien – route de Neufchâtel – du 21/03/2023 au 05/04/2023

Publié le 13/03/2023

Arrêté 2023 064 – implantation supports béton – rue du Cdt Dubois – le 15/03/2023

Publié le 13/03/2023

Arrêté 2023 063 – renouvellement branchement gaz sur trottoir – route de Neufchâtel

Publié le 13/03/2023

Arrêté 2023 062 – création branchement d’eau sur trottoir – 1773 chemin de Clères – du 13/03/2023 au 31/03/2023

Publié le 13/03/2023

Arrêté 2023 061 – travaux d’élagage – 529 rue Robert Pinchon – du 29/03/2023 au 31/03/2023

Publié le 13/03/2023

Arrêté 2023 054 – régénération allée du Québec – du 13/03/2023 au 31/03/2023

Publié le 03/03/2023

Arrêté 2023 055 – réfection de voirie du 2440 au 2445 rue de la Haie – du 27/03/2023 au 07/04/2023 (1 journée)

Publié le 03/03/2023

Arrêté 2023 056 – suppression branchement gaz – rue de la République – du 27/03/2023 au 07/04/2023.

Publié le 03/03/2023

Arrêté 2023 057 ouverture chambres chaussée et trottoirs pour tirage fibre – chemin de la Forêt Verte et rue des Canadiens – du 13/03/2023 au 31/03/2023

Publié le 03/03/2023

Arrêté 2023 058 – création d’un carrefour à feux accès ZAC Ronce 3 – route de Neufchâtel – du 01/04/2023 au 30/06/2023.

Publié le 03/03/2023

Arrêté 2023 059 – entretien de l’ouvrage 4060 chemin de la Forêt Verte – du 06/03/2023 au 07/04/2023

Publié le 03/03/2023

Arrêté 2023-060 – agrandissement d’un garage 394 rue des Quatre Amis – du 06/03/2023 au 31/05/2023

Publié le 03/03/2023

Arrêté 2023-053 Journée rue aux enfants rue de la haie (section square André Caplet rue André Maurois) 1er avril 2023 de 6h30 à 20h00

Publié le 01/03/2023

Arrêté 2023-052 Ravalement de façade 1769 rue du Commandant Dubois et petite rue de l’école du 13/03/2023 au 14/04/2023

Publié le 01/03/2023

Arrêté 2023-051 Elagage d’un chêne (stationnement d’un camion benne) Impasse marie de Beaumont le 02/03/2023

Publié le 01/03/2023

Arrêté 2023-050 Réparation génie civil sur trottoir N417 au 487 Allée du clair bois du 08/03/2023 au 21/03/2023

Publié le 01/03/2023

Arrêté 2023-049 Remplacement collecteur eaux pluviales 738 rue Georges Mugnier (rue de l’eglise rue césaire levillain du 17/04/2023 au 12/06/2023

Publié le 01/03/2023

Arrêté 2023-048 Branchement eau potable 195 rue de Verdun du 06/03/2023 au 10/03/2023

Publié le 01/03/2023

Arrêté 2023-047 Ouverture de chambres sous chaussée pour tirage et dépose de câbles téléphoniques Route de darnétal Sente sainte venise et rue de la république du 06/03/2023 au 24/03/2023

Publié le 01/03/2023

Arrêté 2023_046 Entretien de l’ouvrage 4061 rue d’ulzen du 06/03/2023 au 07/04/2023

Publié le 13/02/2023

Arrêté 2023_045 Création de trois branchements 195 rue de Verdun du 06/03/2023 au 17/03/2023

Publié le 13/02/2023

Arrêté 2023_044 Ouverture de chambre télécom pour raccordement de câble 168 Chemin de clères du 13/02/2023 au 03/03/2023

Publié le 13/02/2023

Arrêté 2023_043 Ouverture de chambres FT et aiguillage de conduites FT 184,226,2582,2747,2894,1559,190,212,2152,2315,2482 route de neufchâtel (sur chaussée), 1455 et 1517 route de neufchâtel (sur trottoir), 310 Sente sainte venise et 1,114 route de darnétal du 20/02/2023 au 17/03/2023

Publié le 13/02/2023

Arrêté 2023_042 Remplacement de cadre et trappe chambre K2C sous chaussée 3396 route de neufchâtel du 27/02/2023 au 10/03/2023

Publié le 13/02/2023

Arrêté 2023_041 Ouverture de chambres FT pour aiguillage, tirage et raccordement câble fibre optique route de Neufchâtel , rue join lambert, rue de la mare des champs, rue firmin et rue de l’egilse du 13/02/2023 au 31/03/2023

Publié le 13/02/2023

Arrêté 2023_040 Livraison matériaux de chantier et coulage béton 440 rue Vittecoq du 20/02/2023 au 10/10/2023

Publié le 13/02/2023

Arrêté 2023_039 Extension caisse d’epargne 151 rue d’ulzen du 27/02/2023 au 31/12/2023

Publié le 13/02/2023

Arrêté 2023_036 Réalisation d’un plateau surélevé au niveau de l’école Codet, réfection de voirie et trottoir 1715-1870 rue de la Haie Du 13/02/2023 au 24/02/2023

Publié le 09/02/2023

Arrêté 2023_033 ST T Branchement ENEDIS en traversée de route 2122 Chemin de la Bretèque Du 15/02/2023 au 01/03/2023

Publié le 09/02/2023

Arrêté 2023_037 ST T Interventions ponctuelles des agents de la Métropole Commune de Bois Guillaume Du 01/01/2023 au 31/12/2023

Publié le 09/02/2023

Arrêté 2023_025 ST T modifications réseau aérien rte de Neufchâtel – du 30/01/2023 au 17/02/2023

Publié le 07/02/2023

Arrêté 2023_024 ST T forage dirigé ENEDIS – route de Neufchâtel et rue Max Pouchet (rue de la Haie – rte de Neufchâtel) – du 30/01/2023 au 10/02/2023

Publié le 07/02/2023

Arrêté 2023_023 ST T plantations d’arbres espaces verts – parking rue du Soleil Levant – du 30/01/2023 au 03/02/2023

Publié le 07/02/2023

Arrêté 2023_022 ST T – ouverture de chambres FT – 1001, 1207, 1517, 1063 et 1559 route de Neufchâtel – du 30/01/2023 au 24/02/2023

Publié le 07/02/2023

Arrêté 2023_020 ST T – maintenance téléphonique – sente Sainte Venise – le 30/01/2023

Publié le 07/02/2023

Arrêté 2023_026 ST-T Terrassement pour créaton d’une place de parking 511 rue de la République – Du 06/02/2023 au 05/04/2023

Publié le 07/02/2023

Arrêté 2023_029 ST-T Changement de tampon de voirie face au 3396 Route de neufchâtel – Du 13/02/2023 au 14/02/2023

Publié le 07/02/2023

Arrêté 2023_027 ST-T Extension réseau de chaleur rue Robert Pinson (rue du Carmel-résidence les Roches) – Du 10/02/2023 au 30/04/2023

Publié le 07/02/2023

Arrêté 2023_031 ST-T Renouvellement branchement plomb rue de la république – Du 13/02/2023 au 24/02/2023

Publié le 07/02/2023

Arrêté 2023_034 ST-T Réparation Télécom 421 Chemin de la Bretèque – Du 20/02/2023 au 17/03/2023

Publié le 07/02/2023

Arrêté 2023_030 ST-T Terrassementpour pose de réseau chaleur (raccordement) croisement rue nicolas reine lepaute Avenue Persée – Du 06/02/2023 au 24/02/2023

Publié le 07/02/2023

Arrêté 2023_019 ST-P modulation de l’éclairage public – de 00h30 à 05h30 – à partir du 02/01/2023

Publié le 07/02/2023

Arrê té 2023_009 ST-T Enrobés allée des Cavaliers – du 30/01/2023 au 10/02/2023

Publié le 07/02/2023

Arrêté 2023_008 ST-T Reprise de bordures Rue du Commandant Dubois (angle rue de la République) du 13/02/2023 au 24/02/2023

Publié le 23/01/2023

Arrêté 2023_007 ST-P Modification du régime de priorité Carrefour Gloria, Eglise, Mugnier

Publié le 23/01/2023

Arrêté 2023_006 ST-T Renouvellement de branchement plomb Allée des Bleuets du 14/02/2023 au 28/02/2023

Publié le 23/01/2023

Arrêté 2023_004 ST-T Terrassement sous trottoir pour raccordement de câbles haute tension Sente des Forrières (entre la rue des Champs et la rue du Clos Fleuri) Du 30/01/2023 au 17/02/2023

Publié le 23/01/2023

Arrêté 2023_003 ST-T Terrassement sous trottoir pour raccordement de câbles haute tension Allée des Bleuets, des primevères et Sente des Forrières (niveau du carrefour) du 30/01/2023 au 17/02/2023

Publié le 23/01/2023

Arrêté 2023_02 ST-T suppression de réseau gaz et branchements individueles (sur trottoir) Route de Neufchâtel et rue de la République Du 06/02/2023 au 17/02/2023

Publié le 23/01/2023

Arrêté temporaire A2023_010 – changement poteau béton rue de la Mare des Champs – du 23/01/2023 au 08/02/2023.

Publié le 20/01/2023

Arrêté temporaire A2023_005 – terrassement et plantation végétaux rue Vittecoq et avenue Persée – du 23/01/2023 au 31/03/2023

Publié le 20/01/2023

Arrêté 02_ST-T Livraison de béton 543 rue du commandant Dubois 24/01/2023

Publié le 10/01/2023

Arrêté 01_ST-T Reprise de branchement assainissement 223 rue Jean Francois Millet du 16/01/2023 au 27/01/2023

Publié le 10/01/2023

Arrêté 324_ST-T Extension réseau de chaleur Résidence Forêt Verte Rue d’Uelzen et Chemin de la Forêt Verte du 09/01/2023 au 31/03/2023

Publié le 10/01/2023

Arrêté 323_ST-T Extension réseau de chaleur-Résidence de l’Eglise Rue de la Mare des Champs (tronçon Avenue Jean de la Varende-Rue de laPetite ecole) du 09/01/2023 au 17/02/2023

Publié le 10/01/2023

Arrêté 321 ST-T- du 01/01/2023 au 31/12/2023 – interventions ponctuelles sur le domaine public dans l’agglo des Agents Communaux, Métropolitains et entreprises mandatées par la MRN.

Publié le 30/12/2022

Arrêté 317_ST-T Terrassement pour profilage, découpe enrobé et coulage béton, réalisation enrobés Route de Neufchâtel du 09/01/2023 au 27/01/2023

Publié le 22/12/2022

Arrêté 316_ST-T Création de branchement d’eau 2122 chemin de la bretèque du 17/01/2023 au 30/01/2023

Publié le 22/12/2022

Arrêté 315_ST-T Implantation de support béton Rue du Commandant Dubois du 23/01/2023 au 22/02/2023

Publié le 20/12/2022

Arrêté 314_ST-T Création de branchement d’eau 1927 Chemin de Clères (D3) du 16/01/2023 au 27/01/2023

Publié le 20/12/2022

Arrêté 313_ST-P Matérialisation d’une interdiction de stationner devant le numéro 171 Rue Join Lambert

Publié le 20/12/2022

Arrêté 287_ST-T Raccordement au réseau chaleur du Lycée Rey Avenue Persée(tronçon rue reine lepaute- rue du soleil levant) du 02/01/2023 au 31/03/2023

Publié le 21/11/2022

Arrêté 2022/269 ST T – création carrefour à feux accès zac de la Ronce 3 – route de Neufchâtel (RD928) – travaux prévus du 02/11/2022 au 31/03/2023

Publié le 02/11/2022

Délibération n° 2024_061 – Enfance, Education, Jeunesse, Citoyenneté et Sports – Partenariat avec la faculté des sciences techniques et sportives – Promotion du sport et des activités physiques et sportives – Renouvellement – Convention – Autorisation

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_060 – Education – Sports – Initiation aquatique des enfants scolarisés en élémentaire – Convention avec le syndicat intercommunal pour la gestion de la piscine intercommunale de Notre-Dame de Bondeville/Le Houlme pour l’année scolaire 2024/2025 – Autorisation

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_059 – Education et Enfance – Activités péri et extrascolaires – (Accueils matin-soir et mercredis / vacances) / Restauration – Modification du règlement intérieur – Approbation

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_058 – Enfance, Education, Jeunesse – Activités périscolaires, extrascolaires, restauration et études surveillées – Révision de la tarification – Adoption

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_057 – Voirie – Espace public – Transfert d’emprises de voirie à la Métropole Rouen Normandie

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_056 – Urbanisme – Aménagement du territoire – Convention entre la Métropole Rouen Normandie et la Ville de Bois-Guillaume sur les modalités de reversement de la taxe d’aménagement majorée instituée sur plusieurs secteurs de la Ville – Autorisation de signature

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_055 – Urbanisme – Foncier – Domaine privé communal – Modalités de mise en vente et commercialisation de la propriété communale sise 95 rue de la Mare des Champs – Validation

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_054 – Urbanisme – Foncier – Domaine privé communal – Désaffectation et déclassement par anticipation du domaine public communal des toilettes publiques sises 95 rue de la Mare des Champs à Bois-Guillaume – Approbation

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_053 – Urbanisme – Espace public – Classement de l’ensemble du périmètre du projet Coeur de Ville dans le domaine public communal – Approbation

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_052 – Transitions écologique et énergétique – Réponse à appel à projet pour une assistance à maîtrise d’ouvrage pour une analyse technique, juridique et financière de la rénovation des bâtiments communaux – Autorisation

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_051 – Transitions écologique et énergétique – Convention avec la Métropole pour l’implantations de haies bocagères sur des parcelles communales – Autorisation

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_050 – Transitions écologique et énergétique – Avis de publicité pour un appel à manifestation d’intérêt concurrentiel (AMIC) pour la réalisation et l’exploitation d’ombrières photovoltaïques au sein du patrimoine de la commune suite à une candidature spontanée – Autorisation

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_049 – Administration de la Ville – Commande Publique – Convention – Raccordement au réseau de chaleur urbain – Signature de l’avenant 2 à la police d’abonnement – Autorisation

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_048 – Administration de la Ville – Finances – Garantie d’emprunt auprès de la caisse des dépôts et consignations – Création de 5 logements sociaux « Villa Couronné » 109 et 147 rue Couronné – Annule et remplace la délibération 2023_086

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_047 – Administration de la Ville – Finances – Décision modificative n° 1 de l’exercice 2024 du budget principal de la Ville – Adoption

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_046 – Administration de la Ville – Finances – Autorisations de programme / Crédits de paiements pour certaines opérations – Actualisation des autorisations de programme existantes

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_045 – Administration de la Ville – Finances – Formation des élus locaux – Actions financées par la commune en 2023 – Prise d’acte

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_044 – Administration de la Ville – Finances – Etat des acquisitions et cessions immobilières intervenues au cours de l’exercice 2023 – Prise d’acte

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_043 – Administration de la Ville – Finances – Affectation du résultat de clôture 2023 du budget principal de la Ville – Adoption

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_042 – Administration de la Ville – Finances – Compte Administratif de l’exercice 2023 du budget principal de la Ville – Adoption

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_041 – Administration de la Ville – Finances – Compte de gestion de l’exercice 2023 du budget principal de la Ville – Adoption

Publiée le 1er juillet 2024

Délibération n° 2024_040 – Administration de la Ville – Remboursement des frais de déplacement des élus – Approbation

Publiée le 1er juillet 2024

Arrêté n° 2024_089 – Délégation exceptionnelle pour la célébration d’un mariage

Publié le 23 avril 2024

Délibération n° 2024_038 – Vente d’un véhicule municipal de type poids lourd Renault immatriculé FV-384-NN

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_037 – Création d’une aide financière aux particuliers pour l’installation d’un système d’alarme

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_036 – Subventions et participations 2024 – USCB Football – Attribution de la subvention de fonctionnement au titre de l’année 2024 – Signature d’une convention d’objectifs – Décision

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_035 – Subventions et participations 2024 – USCB Tennis – Attribution de la subvention de fonctionnement au titre de l’année 2024 – Signature d’une convention d’objectifs – Décision

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_034 – Subventions et participations 2024 – Ecole de musique Bois-Guillaume, Bihorel et Isneauville – Attribution de la subvention de fonctionnement au titre de l’année 2024 – Signature d’une convention d’objectifs 2024 – Décision

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_033 – Subventions et participations 2024 – Attribution de subventions de fonctionnement ou de projet inférieures à 23 000 € – Autorisation de signer les conventions d’objectifs 2024 – Décision d’attribution

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_032 – Evènements et manifestations – Semi-Marathon et 10 km 2024 – Application des mesures de sécurité liées au plan Vigipirate – Convention de mise en commun des effectifs et moyens de polices municipales – Autorisation de signature

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_031 – Evènements et manifestations – Semi-Marathon et « 10 km » 2024 et Joëlettes – Organisation et modalités – Règlement de l’épreuve – Autorisation de percevoir les concours financiers de partenaires

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_030 – Convention recyclage mobile Orange – Signature

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_029 – Urbanisme – Action foncière – Propriétés sises 5 rue de la République et 3223 route de Neuchâtel et cadastrées AP221 et AP 222 – Décision de préemption – Demande d’intervention de l’Etablissement Foncier de Normandie pour l’acquisition desdites parcelles au titre du programme d’action foncière – Autorisation

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_028 – Signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS – Parcelles AL 234, 241, 244 – Autorisation

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_027 – Administration de la Ville – Finances – Garantie d’emprunt auprès de la caisse des dépôts et consignations – Habitat 76 – Création de 67 logements sociaux rue Herbeuse

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_026 – Administration de la Ville – Finances – Urbanisme – Convention de participation financière et de réservation de logements entre la Ville et Habitat 76 – Programme de construction de 55 logements collectifs et 12 logements individuels à Bois-Guillaume, rue Herbeuse – Autorisation

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_025 – Administration de la Ville – Finances – Garantie d’emprunt auprès de la caisse des dépôts et consignations – Création de 12 logements sociaux 4134 route de Neufchâtel

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_024 – Administration – Personnel – Véhicule de fonction – Approbation

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_023 – Administration – Personnel communal – Désignation référents alerte

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_022 – Administration – Personnel – Recrutement – Autorisation

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_021 – Administration – Personnel – Modification du tableau des effectifs – Approbation

Publiée le 22 avril 2024

Délibération n° 2024_020 – Administration de la Ville – Personnel communal – Attribution de chèques cadeaux aux agents de la Ville et du CCAS – Retrait de la délibération n°2024_002 du 15 février 2024

Publiée le 22 avril 2024

Arrêté n° A2024_071 du 15 mars 2024 – Régie de recettes pour les manifestations culturelles et les cautions des locations de salles municipales

Publiée le 14 mars 2024

Décision n° D2024_053 – Subventions et participations – Travaux isolation toiture vestiaires de football – Demande de subvention auprès de la fédération française de football au titre du fonds d’aide au football amateur 2024

Publiée le 13 mars 2024

Décision n° D2024_052 – Subventions et participations – Couverture et aménagement du rez-de-chaussée d’un bâtiment administratif destiné à la police municipale – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DSIL 2024

Publiée le 13 mars 2024

Décision n° D2024_051 – Subventions et participations – Pose de panneaux photovoltaïques en autoconsommation individuelle et collective sur l’école Bernanos – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DSIL 2024

Publiée le 13 mars 2024

Décision n° D2024_050 – Subventions et participations – Raccordements de bâtiments au réseau de chauffage urbain de la petite bouverie – Ecole Codet/centre, gymnase Codet, bibliothèque Codet, service urbanisme, direction jeunesse-éducation-sports – Demande de subvention pour chacun des raccordements auprès de l’Etat au titre du « coup de pouce chauffages bâtiments résidentiels collectifs et tertiaires »

Publiée le 13 mars 2024

Décision n° D2024_004 – Vente d’une tondeuse autoportée Kubota immatriculée 9170-ZQ-76

Publiée le 27 février 2024

Délibération n° 2024_019 – Vente d’un véhicule municipal de type poids lourd Renault immatriculé FV-384-NN

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_018 – Culture – Fixation des tarifs du festival Jazz in Mars 2024

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_017 – Culture – Subventions et participations – Ecole de musique Bois-Guillaume, Bihorel et Isneauville – Attribution d’une avance de subvention de fonctionnement au titre de 2024 – Signature d’une convention – Décision

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_016 – Sport – USCB Tennis et USCB Danse – Répartition et utilisation du club House – Décision et autorisation de signature d’une convention tripartite d’utilisation de l’équipement entre la Ville de Bois-Guillaume, l’USCB Tennis et l’USCB Danse – Versement d’une subvention à l’USCB Tennis

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_015 – Education – Restauration – Prise d’acte du budget primitif 2024 du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective des villes de Bois-Guillaume et Rouen

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_014 – Education – Ecole privée Sainte Thérèse d’Avila – Conclusion entre l’Etat et l’école d’un contrat d’association – Participation de la Ville au fonctionnement – Décision

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_013 – Transition écologique – Intercommunalité – Métropole Rouen Normandie – Mobilité – Révision du projet de plan de mobilité métropolitain – Avis

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_012 – Transition écologique – Préservation de la biodiversité – Lutte contre le frelon asiatique – Mise en place d’une participation financière communale pour la destruction de nids identifiés sur le domaine privé – Décision

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_011 – Urbanisme – Aménagement du territoire – Développement économique – Convention d’occupation du domaine public et appel à manifestation d’intérêt du café/restaurant du Coeur de Ville – Modalités et caractéristiques

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_010 – Urbanisme – Domaine public – Lancement de l’enquête publique de déclassement d’une partie du domaine public communal relatif aux toilettes publiques sises 95 rue de la Mare des Champs à Bois-Guillaume en vue d’une cession de ladite propriété – Approbation

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_009 – Administration de la Ville – Finances – Budget primitif de l’exercice 2024 du budget principal de la Ville – Adoption

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_008 – Administration de la Ville – Finances – Autorisations de programme/crédits de paiements pour certaines opérations – Actualisation des autorisations de programme existantes

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_007 – Administration de la Ville – Finances – Impôts directs locaux – Fixation des taux d’imposition pour 2024

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_006 – Administration de la Ville – Finances – Tarifs des services publics à compter du 1er mars 2024 – Adoption

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_005 – Administration de la Ville – Finances – Mise en place de la nomenclature comptable M57 – Règles d’amortissement – Adoption

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_004 – Administration de la Ville – Finances – Mise en place de la nomenclature comptable M57 du règlement budgétaire et financier – Adoption

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_003 – Administration de la Ville – Personnel communal – Prime du pouvoir d’achat – Décision

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_002 – Administration de la Ville – Personnel communal – Attribution de chèques cadeaux aux agents de la Ville et du CCAS – Décision

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2024_001 – Administration de la Ville – Personnel communal – Tableau des effectifs – Approbation

Publiée le 22 février 2024

Arrêté n° A2024_031 – Arrêté municipal interdisant le jet de mégots de cigarettes sur la voie publique et les espaces publics

Publié le 22 février 2024

Arrêté n° A2024_030 – Dispositions relatives au traitement des déchets spécifiques issus du tabac sur la voie publique et les espaces publics par les structures disposant d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public

Publiée le 22 février 2024

Délibération n° 2023_112 – Culture et manifestations – Locations des salles municipales – Conditions et tarifs applicables – Modalités

Publiée le 22 janvier 2024

Urbanisme

PD 076 108 22 O 0007 – SCI PNL2-PNL3

DP 076 108 22 O 0192 – Mme LECOMTE Amina

PC 076 108 22 O 0037 – SCI STEPMAT

DP 076 108 22 O 0195 – SCCV Herbeuse

PC 076 108 22 O 0047 – Mme LEFRANCOIS D. / M. MICHEL E.

DP 076 108 22 O 0194 – M. VIALLET Thierry

PC 076 108 22 O 0045 – M. DUPONT Gaétan

DP 076 108 23 O 0003 – SCI Petite Ecole

DP 076 108 O23 O 0005 – SCI des 7 mares

DP 076 108 22 O 0181 – M. POISSON Alexandre

DP 076 108 23 O 0004 – Mme VIDREQUIN Anaëlle

DP 076 108 23 O 0007 – M. DING Yifan

DP 076 108 22 O 0190 – Mme ABOKI Camille

AT 076 108 22 O 0022 – SCI Les Tamarins

PD 076 108 23 O 0003 – Ville de Bois-Guillaume

DP 076 108 22 O 0182 – GAEC Ferme du Clos Herbeux

DP 076 108 22 O 0184 – M. QUEDEVILLE Yann

DP 076 108 22 O 0196 – SDC Le Rouvre Vert II

Police municipale

Titre

Education

Opérations subventionnées

SUBVENTION – OPERATION COEUR DE VILLE – CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE ET LA VILLE

Publié le 27 juin 2023

DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DE L’ECOLE LES CLAIRIERES

Publiée le 05 septembre 2023

DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – FONDS VERT – AMENAGEMENT DU COEUR DE VILLE

Publiée le 23 novembre 2023

DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA LYBIE SECOURS POPULAIRE

Publiée le 18 octobre 2023

DECISON – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE MAROC CITES UNIES FRANCE

Publiée le 18 octobre 2023

DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – SUBVENTION SOUTIEN EXCEPTIONNEL RESTOS DU COEUR

Publiée le 18 octobre 2023

DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE MISE EN PLACE BOIS-GUILLAUME ENERGIES PARTAGEES

Publiée le 18 octobre 2023

SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – PLAN DE FINANCEMENT AMENAGEMENT DU COEUR DE VILLE ACTUALISE

Publiée le 19 octobre 2023

DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – RESTAURATION DES VITRAUX DE L’EGLISE DE LA TRINITE

Publiée le 24 novembre 2023

DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – RESTAURATION D’UNE HAIE ENTRE LA RUE DU SOLEIL LEVANT ET LA RUE HERBEUSE

Publiée le 24 novembre 2023

DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – JAZZ IN MARS 2024

Publiée le 28 novembre 2023 (Département)

DECISION – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – JAZZ IN MARS 2024 – REGION

Publiée le 6 Décembre 2023 (Région)

DELIBERATION SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – RESTAURATION DE L’EGLISE DE LA TRINITE ET DE SES VITRAUX – COLLECTE DE DONS

Publiée le 8 janvier 2024

SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – COUVERTURE ET AMENAGEMENT DU REZ-DE-CHAUSSEE D’UN BÂTIMENT ADMINISTRATIF DESTINE A LA POLICE MUNICIPALE

Publiée le 29 mars 2024

SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – VEGETALISATION DE LA COUR DE L’ECOLE LES CLAIRIERES

Publiée le 04 mars 2024

SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – DETR 2024 – PARCS D’ECLAIRAGE DU GROUPE SCOLAIRE DES PORTES DE LA FORÊT

Publiée le 29 mars 2024

SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – DECISION – PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES ECOLE BERNANOS – DSIL 2024

Publiée le 29 MARS 2024

SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – ACQUISITION DE MOBILIER POUR LA NOUVELLE MAISON DE L’ENFANCE

Publiée le 04 mars 2024

SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – ISOLATION ACOUSTIQUE DU REFECTOIRE DU MONT FORTIN

Publiée le 04 mars 2024

SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – APPEL A PROJET REGION NORMANDIE – PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES ECOLE BERNANOS

Publiée le 15 mars 2024

SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION REGION NORMANDIE – EDITION 2024 SEMI MARATHON 10KM DE BOIS-GUILLAUME

Publiée le 15 mai 2024

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Délibérations, décisions et arrêtés

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